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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cartes nationales d'identité et autres pièces : registre des demandes et des transmissions (contient aussi la délivrance de sauf-conduit)

Date

1939-1954

Cote

EDEP119/2I2 (Cote)

Résultat n°2

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°3

Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).

Date

1903-1939

Cote

1M508 (Cote)

Résultat n°4

Police municipale : rapports mensuels, correspondance

Date

1865-1949

Cote

EDEP132/1J1 (Cote)

Résultat n°5

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

Date

1957-1979

Cote

EDEP119/1I3 (Cote)

Résultat n°6

Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement

Date

1949-1963

Cote

EDEP119/1I4 (Cote)

Résultat n°7

Police locale : affaires diverses

Date

1792-1832

Cote

EDEP059/I1 (Cote)

Résultat n°8

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

Date

1792-1847

Cote

EDEP083/I5 (Cote)

Résultat n°9

Autorisations de musique : arrêté

Date

1896

Cote

EDEP119/1I7 (Cote)

Résultat n°10

Tribunal de police municipale, jugements : registre.

Date

1792 - an III

Cote

EDEP020/I22 (Cote)

Résultat n°11

Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.

Date

1790-1793

Cote

EDEP113/3I1 (Cote)

Résultat n°12

Objets trouvés : déclaration d'une vache trouvée

Date

1809

Cote

EDEP141/1I8 (Cote)

Résultat n°13

Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.

Date

1879-1890

Cote

EDEP063/1I1 (Cote)

Résultat n°14

Police des marchés : circulaire.

Date

1793

Cote

EDEP114/I2 (Cote)

Résultat n°15

Constatations de décés par les services de police.

Date

1821-1892

Cote

EDEP057/I2 (Cote)