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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    4M386 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Règlementation de la navigation sur la Loire et ses affluents : recueil de textes datant de 1783-1876.

    Date

    [1876]

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Loire
    • Règlementation de la navigation sur la Loire et ses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Un exemplaire du code de la navigation fluviale de plaisance, texte de P. Constant, ingénieur contrôleur de la navigation, dessins de P. Villaume, inspecteur de la navigation (sans date) ; navigation de plaisance, circulation de hors-bord, permis de navigation : notes, circulaires, rapports d'ingénieur, correspondance (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Réglementation générale
    • Un exemplaire du code de la navigation fluviale de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)

    Date

    7 octobre 1929-6 mars 1930

    Cote

    4M364 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
  5. Résultat n°5

    21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)

    Date

    21 avril 1934-24 octobre 1934

    Cote

    4M374 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
  6. Résultat n°6

    13 janvier 1928 - 29 septembre 1928

    Date

    13 janvier 1928-29 septembre 1928

    Cote

    4M360 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
  7. Résultat n°7

    Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

    Date

    1856-1920

    Cote

    4M129 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
  8. Résultat n°8

    Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (février à octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2077W488 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)

    Date

    20 octobre 1939-10 décembre 1940

    Cote

    4M383 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
  10. Résultat n°10

    1918 (22 janvier - 12 juillet).

    Date

    22 janvier-12 juillet 1918

    Cote

    4M1151 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
  11. Résultat n°11

    2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)

    Date

    2 avril 1932-5 septembre 1932

    Cote

    4M370 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
  12. Résultat n°12

    18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)

    Date

    18 mars 1939-20 octobre 1939

    Cote

    4M382 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
  13. Résultat n°13

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  14. Résultat n°14

    Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

    Date

    1933-1940

    Cote

    4M385 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
  15. Résultat n°15

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M346 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1927 - 1928
  16. Résultat n°16

    6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)

    Date

    6 mars 1930-6 juin 1930

    Cote

    4M365 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
  17. Résultat n°17

    1919 - 1924

    Date

    1919-1924

    Cote

    4M344 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1919 - 1924
  18. Résultat n°18

    Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).

    Cote

    4M393 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance...
  19. Résultat n°19

    17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)

    Date

    17 avril 1937-22 décembre 1937

    Cote

    4M379 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
  20. Résultat n°20

    Séries 8000, 9000, 11000

    Cote

    4M525 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 8000, 9000, 11000
  21. Résultat n°21

    Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP146/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
  22. Résultat n°22

    28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)

    Date

    28 septembre 1933-21 avril 1934

    Cote

    4M373 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)
  23. Résultat n°23

    1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)

    Date

    1 octobre 1928-2 mars 1929

    Cote

    4M361 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
  24. Résultat n°24

    Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

    Cote

    4M521 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
  25. Résultat n°25

    1899 - 1918

    Date

    1899-1918

    Cote

    4M343 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1899 - 1918
  26. Résultat n°26

    Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (novembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    Séries 1000 - 2000

    Cote

    4M522 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 1000 - 2000
  28. Résultat n°28

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  29. Résultat n°29

    2 janvier 1906 - 25 mai 1914

    Date

    2 janvier 1906-25 mai 1914

    Cote

    4M353 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
  30. Résultat n°30

    Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

    Date

    1894-1940

    Cote

    4M340 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation routière et accidents, réglementation :...
  31. Résultat n°31

    22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)

    Date

    22 décembre 1937-2 août 1938

    Cote

    4M380 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
  32. Résultat n°32

    1931 - 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M349 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1931 - 1932
  33. Résultat n°33

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).
  34. Résultat n°34

    Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

    Date

    1845-1848

    Cote

    4M128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
  35. Résultat n°35

    Conduite des bateaux à propulsion mécanique, certificat de capacité pour la conduite de bateaux à propulsion mécanique autre que la vapeur : certificat de capacité, permis délivrés, procès-verbaux de visite (1922-1955) ; permis de navigation et certificat de capacité, permis et certificats (Ateliers de Touraine à Tours, M. Brigand-Larraud, M. et Mlle Aufaur, M. Leyrat, M. Créola et Cercle nautique de l'aviron de Tours, M. Favier, M. François) : correspondance (1951-1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    2077W487 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Conduite des bateaux à propulsion mécanique, certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)

    Date

    31 janvier 1936-27 août 1936

    Cote

    4M377 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)
  37. Résultat n°37

    Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

    Date

    1810-1936

    Cote

    4M341 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

    Cote

    4M1154 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Rapports des agents de police en service à la gare...
  39. Résultat n°39

    2 décembre 1920 - 29 septembre 1922

    Date

    2 décembre 1920-29 septembre 1922

    Cote

    4M355 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
  40. Résultat n°40

    11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)

    Date

    11 juin 1929-7 octobre 1929

    Cote

    4M363 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)