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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.
Cote
4M386 (Cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
Résultat n°2

Règlementation de la navigation sur la Loire et ses affluents : recueil de textes datant de 1783-1876.
Cote
2077W486 (Cote)
 Date
[1876]
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la navigation
  • Loire
  • Règlementation de la navigation sur la Loire et ses...
Résultat n°3

Un exemplaire du code de la navigation fluviale de plaisance, texte de P. Constant, ingénieur contrôleur de la navigation, dessins de P. Villaume, inspecteur de la navigation (sans date) ; navigation de plaisance, circulation de hors-bord, permis de navigation : notes, circulaires, rapports d'ingénieur, correspondance (1954-1955).
Cote
2077W485 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la navigation
  • Réglementation générale
  • Un exemplaire du code de la navigation fluviale de...
Résultat n°4

7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
Cote
4M364 (Cote)
 Date
7 octobre 1929-6 mars 1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
Résultat n°5

21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
Cote
4M374 (Cote)
 Date
21 avril 1934-24 octobre 1934
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
Résultat n°6

13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Cote
4M360 (Cote)
 Date
13 janvier 1928-29 septembre 1928
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Résultat n°7

Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.
Cote
4M129 (Cote)
 Date
1856-1920
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Police spéciale
  • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
Résultat n°8

Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (février à octobre 1998).
Cote
2077W488 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la navigation
  • Permis de navigation et certificat de capacité
  • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...
Résultat n°9

20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
Cote
4M383 (Cote)
 Date
20 octobre 1939-10 décembre 1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
Résultat n°10

1918 (22 janvier - 12 juillet).
Cote
4M1151 (Cote)
 Date
22 janvier-12 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
  • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
Résultat n°11

2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
Cote
4M370 (Cote)
 Date
2 avril 1932-5 septembre 1932
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
Résultat n°12

18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
Cote
4M382 (Cote)
 Date
18 mars 1939-20 octobre 1939
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
Résultat n°13

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Cote
4M391 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
  • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Résultat n°14

Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.
Cote
4M385 (Cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
Résultat n°15

1927 - 1928
Cote
4M346 (Cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1927 - 1928
Résultat n°16

6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
Cote
4M365 (Cote)
 Date
6 mars 1930-6 juin 1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
Résultat n°17

1919 - 1924
Cote
4M344 (Cote)
 Date
1919-1924
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation automobile, attribution de certificats...
  • 1919 - 1924
Résultat n°18

Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).
Cote
4M393 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance...
Résultat n°19

17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
Cote
4M379 (Cote)
 Date
17 avril 1937-22 décembre 1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
Résultat n°20

Séries 8000, 9000, 11000
Cote
4M525 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 8000, 9000, 11000