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  1. Résultat n°1

    Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

    Date

    an VI-1871

    Cote

    4M936 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
  2. Résultat n°2

    4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)

    Date

    01/01/1801-31/12/1900

    Cote

    4F (Cote)

    • Contexte : 4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e...

    Producteur :

    Seytre, Jean-Claude-Marius, archiviste (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.

    Date

    1860-1924

    Cote

    1Y194 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Incidents
    • Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines...
  4. Résultat n°4

    (1 volume) an II-an III

    Cote

    1Q511 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • (1 volume) an II-an III
  5. Résultat n°5

    Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches de renseignements des jeunes gens ayant encouru des condamnations entraînant l'affectation aux bataillons d'Afrique .

    Date

    1912-1927

    Cote

    1R185 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  6. Résultat n°6

    an II-an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q512 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
    • an II-an III
  7. Résultat n°7

    (2 volumes) an II-an III

    Cote

    1Q513 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
    • (2 volumes) an II-an III