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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.
Cote
4M936 (Cote)
 Date
an VI-1871
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
Résultat n°2

4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)
Cote
4F (Cote)
 Date
01/01/1801-31/12/1900
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e...
Résultat n°3

Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.
Cote
1Y194 (Cote)
 Date
1860-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Incidents
  • Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines...
Résultat n°4

(1 volume) an II-an III
Cote
1Q511 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • (1 volume) an II-an III
Résultat n°5

Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches de renseignements des jeunes gens ayant encouru des condamnations entraînant l'affectation aux bataillons d'Afrique .
Cote
1R185 (Cote)
 Date
1912-1927
 Lieu - Type de document
liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches...
Résultat n°6

an II-an III
Cote
1Q512 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
  • an II-an III
Résultat n°7

(2 volumes) an II-an III
Cote
1Q513 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
  • (2 volumes) an II-an III