Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Période
  • 6
  • 10
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).
Cote
EDEP027/4F30 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
Résultat n°2

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.
Cote
EDEP111/N2 (Cote)
 Date
1822-1841
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
Résultat n°3

Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.
Cote
EDEP027/4F17 (Cote)
 Date
an XII-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance,...
Résultat n°4

Etats des prix des grains et fourrages de bonne qualité vendus au marché de Bléré (février 1793).
Cote
EDEP027/4F16 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Etats des prix des grains et fourrages de bonne qualité...
Résultat n°5

Vaine pâture : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP096/N2 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vaine pâture : correspondance (1 pièce).
Résultat n°6

Département du Loiret (an XII-1870).
Cote
7M492 (Cote)
 Date- Lieu
Loiret (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
  • Département du Loiret (an XII-1870).
Résultat n°7

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
 Date
1790-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°8

Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)
Cote
EDEP056/I3 (Cote)
 Date
1779-1847
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
Résultat n°9

1870-1939
Cote
7M491 (Cote)
 Date- Lieu
Loir-et-Cher (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
  • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
  • 1870-1939
Résultat n°10

1818-1848
Cote
7M490 (Cote)
 Date- Lieu
Loir-et-Cher (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
  • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
  • 1818-1848
Résultat n°11

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance
Cote
EDEP112/N2 (Cote)
 Date
1817-1929
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
Résultat n°12

Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières
Cote
EDEP056/D13 (Cote)
 Date
an II-an V
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°13

Décision d'affermer par adjudication d'un pré
Cote
EDEP089/N3 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Décision d'affermer par adjudication d'un pré
Résultat n°14

Adjudication des pâturages communaux.
Cote
EDEP021/N1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication des pâturages communaux.