• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, projet.

    Date

    1967-1972

    Cote

    EDEP091/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête,...
  2. Résultat n°2

    Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP028/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à...
  3. Résultat n°3

    Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices, adjudications : cahiers des charges (1926-1950) ; plan du circuit (sans date) ; matériel : catalogues (1945-1960) ; sinistre du 21 juillet 1967 : correspondance, plan

    Date

    1926-1967

    Cote

    EDEP132/1J14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices,...
  4. Résultat n°4

    Enlèvement des boues et des immondices : arrêtés municipaux.

    Date

    1892-1928

    Cote

    EDEP077/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...
    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Enlèvement des boues et des immondices : arrêtés municipaux.