• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

    Date

    1647-1748

    Cote

    C 961 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
  2. Résultat n°2

    Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687

    Date

    1687

    Cote

    1J81 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Acte de réception par les officiers de la maîtrise des Eaux et Forêts de Tours d'André Darsy, écuyer, sieur de La Gitonnière, nouveau grand maître, le 14 juin 1706

    Date

    1706

    Cote

    1J542 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Acte de réception par les officiers de la maîtrise...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).

    Date

    1695, 1737

    Cote

    C 982 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
  5. Résultat n°5

    Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second clerc de maître Dauvergne, procureur à Tours, qui prétend se soustraire à la coutume de faire célébrer une grande messe et de faire offrande de pain béni le jour de sa réception

    Date

    1773-1775

    Cote

    1J537 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

    Date

    1695-1786

    Cote

    C 1147 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...