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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).
Cote
C 961 (Cote)
 Date
1647-1748
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
Résultat n°2

Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687
Cote
1J81 (Cote)
 Date
1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
Résultat n°3

Acte de réception par les officiers de la maîtrise des Eaux et Forêts de Tours d'André Darsy, écuyer, sieur de La Gitonnière, nouveau grand maître, le 14 juin 1706
Cote
1J542 (Cote)
 Date
1706
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de réception par les officiers de la maîtrise...
Résultat n°4

Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).
Cote
C 982 (Cote)
 Date
1695, 1737
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
Résultat n°5

Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second clerc de maître Dauvergne, procureur à Tours, qui prétend se soustraire à la coutume de faire célébrer une grande messe et de faire offrande de pain béni le jour de sa réception
Cote
1J537 (Cote)
 Date
1773-1775
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièces de procédure contre le sieur Bourdon, second...
Résultat n°6

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.
Cote
C 1147 (Cote)
 Date
1695-1786
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...