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373 résultats

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  1. Résultat n°1

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M729 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1928
    • Arrondissement de Tours.
  2. Résultat n°2

    Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

    Cote

    4M747 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
  3. Résultat n°3

    H - N

    Cote

    4M808 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • H - N
  4. Résultat n°4

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  5. Résultat n°5

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  6. Résultat n°6

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M723 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1927
    • Arrondissement de Chinon.
  7. Résultat n°7

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R319 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1922
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  8. Résultat n°8

    G - H

    Cote

    4M476 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • G - H
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    1R331 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  10. Résultat n°10

    A-F

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • A-F
  11. Résultat n°11

    Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP075/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs,...
  12. Résultat n°12

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  13. Résultat n°13

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4M967 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1857
  14. Résultat n°14

    Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

    Date

    1810

    Cote

    1M106-108 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquêtes et surveillance
    • Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie et des territoires français envahis, rapatriement : instructions, correspondance (1915-1919). ; surveillance des rapatriés suspects : notices individuelles (1916-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    1M335 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

    Cote

    4M766 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
  17. Résultat n°17

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

    Cote

    4M745 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault,...
  18. Résultat n°18

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  19. Résultat n°19

    Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP141/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    2R54 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
    • 1932-1940
  21. Résultat n°21

    O - S

    Cote

    4M809 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • O - S
  22. Résultat n°22

    E - F

    Cote

    4M475 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • E - F
  23. Résultat n°23

    27 juillet 1907-16 avril 1908

    Date

    27 juillet 1907-16 avril 1908

    Cote

    1R567 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 27 juillet 1907-16 avril 1908

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  24. Résultat n°24

    Renseignements sur les candidats : notices individuelles.

    Cote

    3M493 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections sénatoriales
    • Renouvellement partiel du 16 octobre 1932.
    • Renseignements sur les candidats : notices individuelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Partis politiques.

    Date

    1889-1939

    Cote

    1M299 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Partis politiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    A - J

    Cote

    4M1178 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • A - J
  29. Résultat n°29

    Election complémentaire du 2 juin 1907, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

    Date

    1907

    Cote

    3M566 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 2 juin 1907, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M753 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1934
    • Arrondissement de Loches.
  31. Résultat n°31

    Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEP016/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement,...
  32. Résultat n°32

    1833 - 1837

    Date

    1833-1837

    Cote

    4M955 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1833 - 1837
  33. Résultat n°33

    Etrangers, recensement et enregistrement : fiches individuelles, sauf-conduits valables pour un seul déplacement, notices de renseignements, registre d'enregistrement (1944-1955), correspondance

    Date

    1921-1953

    Cote

    EDEP132/2J9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Etrangers, recensement et enregistrement : fiches individuelles,...
  34. Résultat n°34

    Ouvriers civils des établissements militaires de l'artillerie de Bourges, demandes de renseignements : fiches du commissariat de police de Tours, extraits de casiers judiciaires, correspondance.

    Date

    1877-1882

    Cote

    1M139 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Ouvriers civils des établissements militaires de l'artillerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

    Date

    1875-1941

    Cote

    1M138 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

    Date

    1862 - 1879

    Cote

    EDEP020/I26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  37. Résultat n°37

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  38. Résultat n°38

    Election complémentaire du 7 novembre 1897, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

    Date

    1897

    Cote

    3M551 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 7 novembre 1897, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    1R312 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1921
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  40. Résultat n°40

    Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R320 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1922
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre