notice individuelle - Recherche

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1

Arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M729 (Cote)

2

Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

Date

-

Cote

4M747 (Cote)

3

H - N

Date

-

Cote

4M808 (Cote)

4

Le Fay à Ligueil

Date

-

Cote

EDEP132/CC28 (Cote)

5

Cormery à Ecueillé

Date

-

Cote

EDEP132/CC27 (Cote)

6

Arrondissement de Chinon.

Date

-

Cote

4M723 (Cote)

7

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

1R319 (Cote)

8

G - H

Date

-

Cote

4M476 (Cote)

9

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R331 (Cote)

10

A-F

Date

1987

Cote

EDEP058/G25 (Cote)

11

Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

Date

1941-1945

Cote

EDEP075/F7 (Cote)

12

Allocations aux familles des militaires : dossier.

Date

1917-1920

Cote

EDEP064/Q4 (Cote)

13

1857

Date

1857

Cote

4M967 (Cote)

14

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)

15

Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie et des territoires français envahis, rapatriement : instructions, correspondance (1915-1919). ; surveillance des rapatriés suspects : notices individuelles (1916-1919).

Date

1915-1919

Cote

1M335 (Cote)

16

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

Date

-

Cote

4M766 (Cote)

17

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

Date

-

Cote

4M745 (Cote)

18

1846

Date

1846

Cote

4M868 (Cote)

19

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

20

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

2R54 (Cote)

21

O - S

Date

-

Cote

4M809 (Cote)

22

E - F

Date

-

Cote

4M475 (Cote)

23

27 juillet 1907-16 avril 1908

Date

27 juillet 1907-16 avril 1908

Cote

1R567 (Cote)

24

Renseignements sur les candidats : notices individuelles.

Date

-

Cote

3M493 (Cote)

25

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

Date

-

Cote

1M286 (Cote)

26

Partis politiques.

Date

1889-1939

Cote

1M299 (Cote)

27

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)

28

A - J

Date

-

Cote

4M1178 (Cote)

29

Election complémentaire du 2 juin 1907, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1907

Cote

3M566 (Cote)

30

Arrondissement de Loches.

Date

-

Cote

4M753 (Cote)

31

Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance

Date

1911-1921

Cote

EDEP016/Q13 (Cote)

32

1833 - 1837

Date

1833-1837

Cote

4M955 (Cote)

33

Etrangers, recensement et enregistrement : fiches individuelles, sauf-conduits valables pour un seul déplacement, notices de renseignements, registre d'enregistrement (1944-1955), correspondance

Date

1921-1953

Cote

EDEP132/2J9 (Cote)

34

Ouvriers civils des établissements militaires de l'artillerie de Bourges, demandes de renseignements : fiches du commissariat de police de Tours, extraits de casiers judiciaires, correspondance.

Date

1877-1882

Cote

1M139 (Cote)

35

Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

Date

1875-1941

Cote

1M138 (Cote)

36

Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

Date

1862 - 1879

Cote

EDEP020/I26 (Cote)

37

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)

38

Election complémentaire du 7 novembre 1897, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1897

Cote

3M551 (Cote)

39

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R312 (Cote)

40

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

1R320 (Cote)

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