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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Finances de la généralité, recherche des abus et malversations : pièces de procédure des affaires jugées par le commissaire député en la généralité de Tours.

    Date

    1602-1603

    Cote

    C 1354 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Finances de la généralité, recherche des abus et malversations...
  2. Résultat n°2

    Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.

    Date

    1703-1780

    Cote

    C 1277 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences,...
  3. Résultat n°3

    Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées, cinq grosses Fermes et autres droits : arrêt du Conseil d'Etat.

    Date

    1682

    Cote

    C 1346 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province d'Anjou
    • Election de La Flèche 1615, 1682
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées,...
  4. Résultat n°4

    Liquidation de l'office de receveur au grenier à sel de Richelieu détenu par Eustache Précieux

    Date

    1716-1717

    Cote

    1J249 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Liquidation de l'office de receveur au grenier à sel...
  5. Résultat n°5

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  6. Résultat n°6

    Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1728-1783

    Cote

    C 1111 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
  7. Résultat n°7

    Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

    Date

    1729

    Cote

    C 973 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
    • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
  8. Résultat n°8

    Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.

    Date

    1755

    Cote

    C 1093 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation...
  9. Résultat n°9

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
  10. Résultat n°10

    Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.

    Date

    1751-1774

    Cote

    C 900 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population

    Date

    1486-1778

    Cote

    EDEP132/CC40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant...
  12. Résultat n°12

    Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.

    Date

    1710-1783

    Cote

    C 1317 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.