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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Cote

    3M87 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Luzé - Monthodon

    Cote

    3M52 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Luzé - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Avril à décembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    67J108 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Avril à décembre 2011

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

    Date

    1811-1872

    Cote

    EDEP141/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Rapports entre l'autorité municipale et le clergé :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Sollicitations, interventions : correspondance.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J102 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Sollicitations, interventions : correspondance.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Cote

    3M90 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M89 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    67J72

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J72 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J72

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Juin à décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    67J116 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2014
    • Juin à décembre 2014

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  18. Résultat n°18

    Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Octobre 1989 - février 1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    67J31 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1989 - février 1990.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    67J61

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J61 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bossée
    • 67J61

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Octobre 1990 - février 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    67J34 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1990 - février 1991.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Cote

    3M128 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

    Date

    1986-1987

    Cote

    71J56 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J21 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Informatisation des services départementaux : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Loches - Mouzay

    Cote

    3M65 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Loches - Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Cote

    3M127 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance avec le maire de Beaumont-la-Ronce et jugements

    Date

    1821-1913

    Cote

    EDEP021/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance...
  37. Résultat n°37

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Château-la-Vallière, Château-Renault

    Cote

    3M829 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Tableaux récapitulatifs des maires, adjoints et conseillers...
    • Arrondissement de Tours
    • Château-la-Vallière, Château-Renault

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  42. Résultat n°42

    1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)

    Date

    1858-1870

    Cote

    EDEP027/2D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)
  43. Résultat n°43

    Beaumont-Village - Le Boulay

    Cote

    3M73 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Beaumont-Village - Le Boulay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

    Date

    1638

    Cote

    1J190 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure opposant les maires et échevins...
  45. Résultat n°45

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    67J95

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J95 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Vou
    • 67J95

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    67J89

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J89 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Saint-Senoch
    • 67J89

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Juin 1983 - octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    67J53 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
    • Juin 1983 - octobre 1983.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEP028/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Ouverture d'une école privée, contentieux entre le...
  50. Résultat n°50

    67J65

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J65 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bournan
    • 67J65

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Nazelles - La Riche

    Cote

    3M66 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Nazelles - La Riche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  52. Résultat n°52

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire de Champigny : arrêtés du préfet (1806, 1816), lettre de félicitations (1816)

    Date

    1806, 1816

    Cote

    1J65 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire...
  54. Résultat n°54

    177J - Fonds du docteur Sébastien Paul Guillaume-Louis (1878-1957) (1902-1948)

    Date

    1902-1948

    Cote

    177J (Cote)

    • Contexte : 177J - Fonds du docteur Sébastien Paul Guillaume-Louis...

    Producteur :

    Guillaume-Louis, Sébastien Paul (docteur)

  55. Résultat n°55

    Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    71J58 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement scolaire
    • Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Janvier 1984 - mai 1984.

    Date

    1984

    Cote

    67J54 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
    • Janvier 1984 - mai 1984.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

    Date

    1986-1989

    Cote

    67J43 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Enregistrement du courrier envoyé
    • 3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

    Date

    1985-1986

    Cote

    71J132 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions de la commission des affaires culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    67J68

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J68 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • La Chapelle-Blanche
    • 67J68

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    67J88

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J88 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Mouzay
    • 67J88

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Janvier à mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    67J117 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Janvier à mars 2015

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    67J70

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J70 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J70

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Juillet 1982 - décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    67J51 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
    • Juillet 1982 - décembre 1982.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Cote

    3M80 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  67. Résultat n°67

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    Février 1985 - avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    67J19 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Février 1985 - avril 1985.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Cote

    3M111 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

    Date

    1983-1984

    Cote

    71J131 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

    Date

    1647-1748

    Cote

    C 961 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
  72. Résultat n°72

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  73. Résultat n°73

    Octobre 1987 - juin 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    67J26 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1987 - juin 1988.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J55 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    67J83

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J83 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Manthelan
    • 67J83

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  77. Résultat n°77

    Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1965-1990

    Cote

    71J67 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J125 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Interventions personnelles : correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    1990-1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    71J103 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
    • 1990-1994

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Rapports d'études.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J48 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Rapports d'études.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)