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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  2. Résultat n°2

    Logement des officiers : loyers, rôles de répartition

    Date

    1711-1765

    Cote

    EDEP132/EE10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Logement des officiers : loyers, rôles de répartition
  3. Résultat n°3

    Logements.

    Date

    1923-1933

    Cote

    1M720 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Logements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP063/5M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices divers
    • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
  5. Résultat n°5

    Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q59 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
  6. Résultat n°6

    Logements et locaux vacants, réglementation des loyers : lois, circulaires, délibérations du Conseil général, correspondance (1917-1939) ; affichage des locaux vacants : arrêtés municipaux, correspondance (1926-1938).

    Date

    1917-1939

    Cote

    4M429 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Logement
    • Logements et locaux vacants, réglementation des loyers...
  7. Résultat n°7

    Traitement et loyer du desservant : rôle des cotisations.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP060/P20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Traitement et loyer du desservant : rôle des cotisations.
  8. Résultat n°8

    Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants qui doivent fournir lits et draps. Logement des troupes à Beaulieu.

    Date

    1732-1748

    Cote

    EDEP132/EE4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants...