lotissement - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.	Cote 2549W129 (Cote)	Date 1977	Lieu Huismes (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de... Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de...
Résultat n°2	Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".	Cote 2664W2 (Cote)	Date 1957-1977	Lieu La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,... La Celle-Saint-Avant Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°3	DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.	Cote 2670W226 (Cote)	Date 1998-2001	Lieu Louans (Indre-et-Loire, France), Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)]	Type de document permis de construire
	Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale...
Résultat n°4	Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.	Cote 1236W139 (Cote)	Date 1973-1983	Lieu Veigné (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Launay (Vernou-sur-Brenne, Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Equipement Expropriations Au profit des communes Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation...
Résultat n°5	Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.	Cote 1117W306 (Cote)	Date 1976-1978	Lieu Ligueil (Indre-et-Loire, France), la Chapellerie (Ligueil, Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France) -- place du Général Leclerc	Type de document -
	Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion... Communes Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie...
Résultat n°6	Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».	Cote 1236W87 (Cote)	Date 1973-1983	Lieu Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), les Grands Clos (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Equipement Expropriations Au profit des communes Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands...
Résultat n°7	Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).	Cote 2549W140 (Cote)	Date 1980	Lieu Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de... Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...
Résultat n°8	L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).	Cote 2549W131 (Cote)	Date-	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de... L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...
Résultat n°9	Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.	Cote 2636W103 (Cote)	Date 1951-2003	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -... Application du droit des sols Manthelan Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...
Résultat n°10	Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».	Cote 2636W67 (Cote)	Date 1973-1979	Lieu Genillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -... Application du droit des sols Genillé Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...
Résultat n°11	Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 2/2.	Cote 1117W411 (Cote)	Date 1977-1978	Lieu Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion... Communes Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement...
Résultat n°12	Années 1936 à 1956	Cote 1639W1 (Cote)	Date 1936-1956	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985) Chambray-lès-Tours Années 1936 à 1956
Résultat n°13	Années 1970 à 1972	Cote 1639W44 (Cote)	Date 1970-1972	Lieu Luynes (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985) Luynes Années 1970 à 1972
Résultat n°14	Années 1969 à 1973	Cote 1639W116 (Cote)	Date 1969-1973	Lieu La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985) La Ville-aux-Dames Années 1969 à 1973
Résultat n°15	Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).	Cote 1477W48 (Cote)	Date 1970-1986	Lieu Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,... Urbanisme Commune d'Esvres Autorisations de lotissement Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...
Résultat n°16	Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.	Cote 1117W166 (Cote)	Date 1976-1978	Lieu Avoine (Indre-et-Loire, France), les Rouères (Avoine, Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion... Communes Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement...
Résultat n°17	Année 1980 (2/2)	Cote 1639W38 (Cote)	Date 1980	Lieu Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985) Joué-lès-Tours Année 1980 (2/2)
Résultat n°18	Années 1963 à 1965	Cote 1639W88 (Cote)	Date 1963-1965	Lieu Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985) Saint-Pierre-des-Corps Années 1963 à 1965
Résultat n°19	Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».	Cote 2636W136 (Cote)	Date 1979	Lieu Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -... Application du droit des sols Preuilly-sur-Claise Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux...
Résultat n°20	Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche (lotissement le Prieuré), Rochecorbon (école maternelle, ensemble sportif et centre culturel), Saint-Avertin (zone industrielle), Saint-Cyr-sur-Loire (élargissement de rues).	Cote 1279W7 (Cote)	Date 1970-1980	Lieu Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Equipement Expropriations Au profit des communes Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche...

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Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.

Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».

Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 2/2.

Années 1936 à 1956

Années 1970 à 1972

Années 1969 à 1973

Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

Année 1980 (2/2)

Années 1963 à 1965

Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche (lotissement le Prieuré), Rochecorbon (école maternelle, ensemble sportif et centre culturel), Saint-Avertin (zone industrielle), Saint-Cyr-sur-Loire (élargissement de rues).