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Résultat n°1

Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

Date

1977

Cote

2549W129 (Cote)

Résultat n°2

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Date

1998-2001

Cote

2670W226 (Cote)

Résultat n°4

Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.

Date

1973-1983

Cote

1236W139 (Cote)

Résultat n°5

Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W306 (Cote)

Résultat n°6

Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».

Date

1973-1983

Cote

1236W87 (Cote)

Résultat n°7

Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

Date

1980

Cote

2549W140 (Cote)

Résultat n°8

L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

Date

-

Cote

2549W131 (Cote)

Résultat n°9

Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

Date

1951-2003

Cote

2636W103 (Cote)

Résultat n°10

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

Date

1973-1979

Cote

2636W67 (Cote)

Résultat n°11

Saint-Avertin. - Ventes et achats de terrains (lotissement communal), 2/2.

Date

1977-1978

Cote

1117W411 (Cote)

Résultat n°12

Années 1936 à 1956

Date

1936-1956

Cote

1639W1 (Cote)

Résultat n°13

Années 1970 à 1972

Date

1970-1972

Cote

1639W44 (Cote)

Résultat n°14

Années 1969 à 1973

Date

1969-1973

Cote

1639W116 (Cote)

Résultat n°15

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).

Date

1970-1986

Cote

1477W48 (Cote)

Résultat n°16

Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W166 (Cote)

Résultat n°17

Année 1980 (2/2)

Date

1980

Cote

1639W38 (Cote)

Résultat n°18

Années 1963 à 1965

Date

1963-1965

Cote

1639W88 (Cote)

Résultat n°19

Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

Date

1979

Cote

2636W136 (Cote)

Résultat n°20

Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche (lotissement le Prieuré), Rochecorbon (école maternelle, ensemble sportif et centre culturel), Saint-Avertin (zone industrielle), Saint-Cyr-sur-Loire (élargissement de rues).

Date

1970-1980

Cote

1279W7 (Cote)