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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°2

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP112/M6 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
Résultat n°3

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.
Cote
EDEP046/M1 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
Résultat n°4

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°5

Reçus des loyers acquittés par la mairie au curé
Cote
EDEP079/P1 (Cote)
 Date
1816-1821
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Reçus des loyers acquittés par la mairie au curé
Résultat n°6

Presbytère, acquisition d'un terrain et construction, réparations et location : cahier des charges, état des lieux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP116/M3 (Cote)
 Date
1850-1908
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition d'un terrain et construction,...
Résultat n°7

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°8

Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).
Cote
EDEP020/M7 (Cote)
 Date
1896 - 1908
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...
Résultat n°9

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°10

Immeubles communaux : baux de location
Cote
EDEP020/M10 (Cote)
 Date
1908 - 1945
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Immeubles communaux : baux de location
Résultat n°11

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°12

Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP134/I1 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Création d'une assemblée annuelle pour la location...
Résultat n°13

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.
Cote
EDEP126/M9 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...
Résultat n°14

Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).
Cote
EDEP099/N1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
Résultat n°15

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°16

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).
Cote
EDEP063/2L3 (Cote)
 Date
1813-1893
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges,...
Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°18

Presbytère, location : état des lieux.
Cote
EDEP096/M2 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : état des lieux.
Résultat n°19

Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.
Cote
EDEP085/M3 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
Résultat n°20

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)
Cote
EDEP028/G23 (Cote)
 Date
1931-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, location consentie par la commune...