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Résultat n°1

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

Résultat n°2

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

Date

1840-1907

Cote

EDEP112/M6 (Cote)

Résultat n°3

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

Date

1840-1907

Cote

EDEP046/M1 (Cote)

Résultat n°4

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°5

Reçus des loyers acquittés par la mairie au curé

Date

1816-1821

Cote

EDEP079/P1 (Cote)

Résultat n°6

Presbytère, acquisition d'un terrain et construction, réparations et location : cahier des charges, état des lieux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1850-1908

Cote

EDEP116/M3 (Cote)

Résultat n°7

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°8

Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

Date

1896 - 1908

Cote

EDEP020/M7 (Cote)

Résultat n°9

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

Résultat n°10

Immeubles communaux : baux de location

Date

1908 - 1945

Cote

EDEP020/M10 (Cote)

Résultat n°11

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

Résultat n°12

Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1832

Cote

EDEP134/I1 (Cote)

Résultat n°13

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°14

Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

Date

1811

Cote

EDEP099/N1 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

Date

1913-1954

Cote

EDEP064/M1 (Cote)

Résultat n°16

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).

Date

1813-1893

Cote

EDEP063/2L3 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

Résultat n°18

Presbytère, location : état des lieux.

Date

1910

Cote

EDEP096/M2 (Cote)

Résultat n°19

Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.

Date

an III

Cote

EDEP085/M3 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)