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  1. Résultat n°1

    Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg-sur-Indre Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi - Bueil-en-Touraine (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Châtillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Angé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

    Date

    1938-1986

    Cote

    2259W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    La Haye-Descartes - Abilly - Balesmes.

    Date

    1950-1962

    Cote

    2259W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • La Haye-Descartes - Abilly - Balesmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

    Date

    1836-1841

    Cote

    1M148 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

    Cote

    1M157 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1960-1963

    Cote

    2259W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Enquête de commodo et incommodo, avis des services, délibérations des conseils municipaux, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    2259W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Enquête de commodo et incommodo, avis des services,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

    Cote

    1M158 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    L'Ile-Bouchard - Brizay - Theneuil (1965-1966), L'Ile-Bouchard - Panzoult (projet : 1974), L'Ile-Bouchard - Crouzilles (1975-1978).

    Date

    1965-1978

    Cote

    2259W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • L'Ile-Bouchard - Brizay - Theneuil (1965-1966), L'Ile-Bouchard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

    Cote

    1M155 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Beaumont suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

    Date

    An XIII

    Cote

    IV/48/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Saint-Louand
    • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
  14. Résultat n°14

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

    Cote

    1M169 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

    Cote

    1M153 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Château-Renault, demande de rattachement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

    Cote

    1M173 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

    Cote

    1M154 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Chinon, demande de rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Château-Renault - Le Boulay - Neuville-sur-Brenne.

    Date

    1948-1969

    Cote

    2259W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Château-Renault - Le Boulay - Neuville-sur-Brenne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

    Date

    an XII-1839

    Cote

    1M164 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus à la commune d'Huismes suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

    Date

    An XIII

    Cote

    IV/48/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Saint-Louand
    • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
  22. Résultat n°22

    Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

    Cote

    1M160 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Château-la-Vallière - Couesmes.

    Date

    1962-1965

    Cote

    2259W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Château-la-Vallière - Couesmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    Avis des commissions syndicales.

    Date

    1960-1964

    Cote

    2259W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Avis des commissions syndicales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25
    Plan pour servir à limiter entre Saint-Martin-le-Beau et Lussault, par Duquesne.

    1 media

    Plan pour servir à limiter entre Saint-Martin-le-Beau et Lussault, par Duquesne.

    Date

    1784

    Cote

    IV/49/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Saint-Martin-le-Beau / Lussault-sur-Loire
    • Plan pour servir à limiter entre Saint-Martin-le-Beau...
  26. Résultat n°26

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Plans relatifs aux limites des paroisses de Rorthes, Chemillé-sur-Dême et Épeigné-sur-Dême

    Date

    [18e siècle]

    Cote

    IV/17/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans relatifs aux limites des paroisses de Rorthes,...
  29. Résultat n°29
    Plan parcellaire général de Parçay où figurent les limites du territoire où le prévôt de Notre-Dame-d'Oé perçoit la dîme.

    1 media

    Plan parcellaire général de Parçay où figurent les limites du territoire où le prévôt de Notre-Dame-d'Oé perçoit la dîme.

    Date

    [18e siècle]

    Cote

    IV/40/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Parçay-Meslay
    • Plan parcellaire général de Parçay où figurent les...
  30. Résultat n°30

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Amboise - Saint-Règle.

    Date

    1974-1975

    Cote

    2259W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Amboise - Saint-Règle.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Projet de réunion à l'arrondissement de Chinon de la commune de Sainte-Catherine de Fierbois : correspondance (1831-1832).

    Cote

    1M152 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Projet de réunion à l'arrondissement de Chinon de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1831-1836

    Cote

    1M147 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

    Date

    1828-1844

    Cote

    1M146 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

    Date

    1637

    Cote

    C 1152 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
  36. Résultat n°36

    Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Chinon et de Cinais suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

    Date

    An XIII

    Cote

    IV/48/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Saint-Louand
    • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
  37. Résultat n°37

    Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

    Cote

    1M161 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38

    Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

    Cote

    1M156 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

    Cote

    1M172 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

    Cote

    1M167 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Château-Renault, rattachement de la section dite de...

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    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet