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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg-sur-Indre Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi - Bueil-en-Touraine (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Châtillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Angé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

Date

1938-1986

Cote

2259W25 (Cote)

Résultat n°2

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°3

La Haye-Descartes - Abilly - Balesmes.

Date

1950-1962

Cote

2259W21 (Cote)

Résultat n°4

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

Résultat n°5

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

Date

1836-1841

Cote

1M148 (Cote)

Résultat n°6

Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Date

-

Cote

1M157 (Cote)

Résultat n°7

Arrêtés préfectoraux.

Date

1960-1963

Cote

2259W19 (Cote)

Résultat n°8

Enquête de commodo et incommodo, avis des services, délibérations des conseils municipaux, plans.

Date

1960-1965

Cote

2259W17 (Cote)

Résultat n°9

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Date

-

Cote

1M158 (Cote)

Résultat n°10

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

Résultat n°11

L'Ile-Bouchard - Brizay - Theneuil (1965-1966), L'Ile-Bouchard - Panzoult (projet : 1974), L'Ile-Bouchard - Crouzilles (1975-1978).

Date

1965-1978

Cote

2259W20 (Cote)

Résultat n°12

Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

Date

-

Cote

1M155 (Cote)

Résultat n°13

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Beaumont suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.

Date

An XIII

Cote

IV/48/3 (Cote)

Résultat n°14

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

Résultat n°15

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

Date

-

Cote

1M169 (Cote)

Résultat n°16

Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

Date

-

Cote

1M153 (Cote)

Résultat n°17

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

Résultat n°18

Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

Date

-

Cote

1M154 (Cote)

Résultat n°19

Château-Renault - Le Boulay - Neuville-sur-Brenne.

Date

1948-1969

Cote

2259W15 (Cote)

Résultat n°20

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)