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5 résultats

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Résultat n°1

Ventes de parcelles aux établissements Michelin et à la Société d'équipement de la Touraine : correspondance, plans, arrêté et copie, acte de vente, délibérations, pièces comptables, 1958-1984.

Date

1958-1984

Cote

HDEP4/N56 (Cote)

Résultat n°2

Projet abandonné de vente par adjudication et demande de dommages et intérêts à François Pons : affiches, copies d'un cahier des charges, d'un plan, correspondance, délibérations, copie de l'évaluation immobilière, acte d'offre d'achat, états, pièces comptables, 1968-1973.

Date

1968-1973

Cote

HDEP4/N57 (Cote)

Résultat n°3
Section N1 de la Belangerie

1 media

Section N1 de la Belangerie

Date

-

Cote

6NUM10/122/015 (Cote)

Résultat n°4

Construction de la buanderie : acte de constitution de servitude, correspondance, plans, délibérations, pièces comptables, copies de l'autorisation entre la SNCF et l'hôpital, notes manuscrites, 1974-1987.

Date

1974-1987

Cote

HDEP4/N58 (Cote)

Résultat n°5

Construction et aménagement de la porcherie de l'hôpital : plans, notes, extrait et exemplaires de journaux et d'une revue, pièces de procédure, délibérations, arrêtés correspondance, notes manuscrites, 1918-1961.

Date

1918-1961

Cote

HDEP4/N55 (Cote)