Projet abandonné de vente par adjudication et demande de dommages et intérêts à François Pons : affiches, copies d'un cahier des charges, d'un plan, correspondance, délibérations, copie de l'évaluation immobilière, acte d'offre d'achat, états, pièces comptables, 1968-1973.

HDEP4 - Hôpital de Tours

Cote/Cotes extrêmes

HDEP4 (Cote)

Date

1159-1996

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Origine

Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

Biographie ou Histoire

Histoire de l'hôpital de Tours

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

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Documents en relation

Sources complémentaires

Testament de Maître Lopin (Archives d'Indre-et-Loire, G145)

Bibliographie

Autres données descriptives

Lieux d'assignation des rentes

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Mots clés matières

établissement de santé

Mots clés producteurs

Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire)

Archives postérieures à 1790

Capital, immobilisations (1704-1996)

Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)

Propriétés et immeubles appartenant à l'hôpital (1760-1996)

Joué-lès-Tours - Les Ruaux

Cote/Cotes extrêmes

HDEP4/N55-58 (Cote)

Date

1918-1987

Mots clés lieux

Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), les Ruaux (Joué-lès-Tours, Indre-et-Loire, France)

Projet abandonné de vente par adjudication et demande de dommages et intérêts à François Pons : affiches, copies d'un cahier des charges, d'un plan, correspondance, délibérations, copie de l'évaluation immobilière, acte d'offre d'achat, états, pièces comptables, 1968-1973.

Cote/Cotes extrêmes

HDEP4/N57 (Cote)

Date

1968-1973

Présentation du contenu

François Pons a renoncé à l'achat de la propriété.