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Résultat n°1
Section E2 du Bourg

1 media

Section E2 du Bourg

Date

1824

Cote

6NUM10/091/013 (Cote)

Résultat n°2

Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements, demandes d'autorisation, cahier des charges, plans, acquisition de terrains, litige.

Date

1959-1983

Cote

EDEP091/T2 (Cote)

Résultat n°3
Section D2 de la Roche

1 media

Section D2 de la Roche

Date

1824

Cote

6NUM10/091/011 (Cote)

Résultat n°4
Carte des terres comprises entre la Roche Donnet au sud, la Herserie à l'ouest, la Chauvinière au nord et à l'est.

1 media

Carte des terres comprises entre la Roche Donnet au sud, la Herserie à l'ouest, la Chauvinière au nord et à l'est.

Date

Vers 1779

Cote

EDEP091/Z12 (Cote)