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  1. Résultat n°1

    Parçay-Meslay. - Constitution d'une réserve foncière pour un lotissement communal, Pocé-sur-Cisse. - Création d'une zone foncière pour la réalisation d'un lotissement communal au lieu-dit la Haute-Mazère.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W128 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Parçay-Meslay. - Constitution d'une réserve foncière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2
    Section C1

    1 media

    Section C1

    Date

    1809

    Cote

    6NUM10/185/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Pocé-sur-Cisse
    • Section C1