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Résultat n°1

Parçay-Meslay. - Constitution d'une réserve foncière pour un lotissement communal, Pocé-sur-Cisse. - Création d'une zone foncière pour la réalisation d'un lotissement communal au lieu-dit la Haute-Mazère.

Date

1973-1983

Cote

1236W128 (Cote)

Résultat n°2
Section C1

1 media

Section C1

Date

1809

Cote

6NUM10/185/004 (Cote)