• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements, demandes d'autorisation, cahier des charges, plans, acquisition de terrains, litige.

    Date

    1959-1983

    Cote

    EDEP091/T2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire : registre des déclarations.
    • Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements,...
  2. Résultat n°2
    Section B2 de la Bessière

    1 media

    Section B2 de la Bessière

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/091/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
    • Plans parcellaires communaux 
    • La Croix-en-Touraine
    • Section B2 de la Bessière