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  1. Résultat n°1

    Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

    Date

    1751

    Cote

    C 1151 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
  2. Résultat n°2

    52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert, avoués à Tours (1615-1861)

    Date

    1615-1861

    Cote

    52J (Cote)

    • Contexte : 52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert,...

    Producteur :

    Chambert, François-Antoine, avoué (Indre-et-Loire)
    Chambert, François-Aimé, avoué (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet, seigneur de la châtellerie de Marcilly (5 juillet 1611) : jugement aux assises de Marcilly et fragments de procédure (1601, 1647) ; contrat d'acquêt (1610).

    Date

    1601-1647

    Cote

    EDEP146/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet,...
  4. Résultat n°4

    Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante de Font-Baudry située commune de Preuilly appartenant au citoyen Liot Picardie, ensemble celui de la maison du citoyen Frilou et d'une partie de son jardin avec les nouveaux joignants et confrontations, sur lequel plan sont exprimées les anciennes et les nouvelles rigoles qui ont donné lieu à la contestation entre lesdits propriétaires.. dressé pour être joint au rapport à l'audience de police correctionnelle de Tours, signé Jacquemin et Flambart.

    Date

    9 thermidor An IX

    Cote

    IV/41/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
    • Plans classés par commune
    • Preuilly-sur-Claise
    • Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante...
  5. Résultat n°5

    Procès au sujet des brandes de Saint-Médard, souscription par divers propriétaires de la commune : acte civil, jugement du tribunal de première instance de Loches.

    Date

    1849 - 1850

    Cote

    EDEP275/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Procès au sujet des brandes de Saint-Médard, souscription...