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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.
Cote
C 1151 (Cote)
 Date
1751
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
Résultat n°2

52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert, avoués à Tours (1615-1861)
Cote
52J (Cote)
 Date
1615-1861
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Fonds François-Antoine et François-Aimé Chambert,...
Résultat n°3

Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet, seigneur de la châtellerie de Marcilly (5 juillet 1611) : jugement aux assises de Marcilly et fragments de procédure (1601, 1647) ; contrat d'acquêt (1610).
Cote
EDEP146/S1 (Cote)
 Date
1601-1647
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Hommage simple de Gatien Loiseau à Charles Fouquet,...
Résultat n°4

Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante de Font-Baudry située commune de Preuilly appartenant au citoyen Liot Picardie, ensemble celui de la maison du citoyen Frilou et d'une partie de son jardin avec les nouveaux joignants et confrontations, sur lequel plan sont exprimées les anciennes et les nouvelles rigoles qui ont donné lieu à la contestation entre lesdits propriétaires.. dressé pour être joint au rapport à l'audience de police correctionnelle de Tours, signé Jacquemin et Flambart.
Cote
IV/41/1 (Cote)
 Date
9 thermidor An IX
 Lieu
Fontbaudry (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Preuilly-sur-Claise
  • Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante...