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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  2. Résultat n°2

    Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).

    Date

    an III-1873

    Cote

    EDEP113/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
  3. Résultat n°3

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  4. Résultat n°4

    Liste générale pour 1829 (1828).

    Date

    1828

    Cote

    EDEP027/3I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1829 (1828).
  5. Résultat n°5

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP064/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  6. Résultat n°6

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.
  7. Résultat n°7

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP061/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  8. Résultat n°8

    Formation du jury : liste des jurés.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP135/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste des jurés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Listes des jurés d'assises

    Date

    1848-1871

    Cote

    EDEP080/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes des jurés d'assises
  10. Résultat n°10

    Listes nominatives du jury

    Date

    1848-1894

    Cote

    EDEP141/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Listes nominatives du jury

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Liste générale pour 1831 (1830).

    Date

    1830

    Cote

    EDEP027/3I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1831 (1830).
  12. Résultat n°12

    Liste du jury et exploits d'huissiers.

    Date

    1871-1903

    Cote

    EDEP116/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury et exploits d'huissiers.
  13. Résultat n°13

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  14. Résultat n°14

    Liste générale du jury.

    Date

    1841-1848

    Cote

    EDEP111/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste générale du jury.
  15. Résultat n°15

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  16. Résultat n°16

    Formation du jury : listes.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP145/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes.
  17. Résultat n°17

    Formation du jury : listes nominatives

    Date

    1828-1833

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
    • Formation du jury : listes nominatives
  18. Résultat n°18

    Listes du jury

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP057/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  19. Résultat n°19

    Jury : liste.

    Date

    1850-1851

    Cote

    EDEP140/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Liste générale pour 1830 (1829).

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/3I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1830 (1829).
  21. Résultat n°21

    Liste du jury.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP076/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury.
  22. Résultat n°22

    Listes de jury, procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP/058/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
  23. Résultat n°23

    Jury : liste.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEP029/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.
  24. Résultat n°24

    Justice : liste du jury

    Date

    1852-1872

    Cote

    EDEP075/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : liste du jury
  25. Résultat n°25

    Formation du jury : listes nominatives.

    Date

    1834-1898

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
  26. Résultat n°26

    Listes du jury

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP035/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  27. Résultat n°27

    Listes du jury

    Date

    1848-1882

    Cote

    EDEP052/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  28. Résultat n°28

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1843-1873

    Cote

    EDEP112/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  29. Résultat n°29

    Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

    Date

    1827-1899

    Cote

    EDEP124/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Liste du jury de Lignières

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury de Lignières
  31. Résultat n°31

    Instructions (an II), liste de citoyens aptes.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/3I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
  32. Résultat n°32

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP033/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 033 - Commune de Boussay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  33. Résultat n°33

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.
  34. Résultat n°34

    Listes du jury.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP134/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1832-1842

    Cote

    EDEP112/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  36. Résultat n°36

    Formation du jury : listes

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP048/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes
  37. Résultat n°37

    Liste communale du jury, inscription : liste nominative, correspondance.

    Date

    1848-1852

    Cote

    EDEP078/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale du jury, inscription : liste nominative,...
  38. Résultat n°38

    Liste générale pour 1832 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP027/3I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1832 (1831).
  39. Résultat n°39

    Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement de Blois.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP077/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
  40. Résultat n°40

    Jury criminel : liste nominative.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEP054/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice
    • Jury criminel : liste nominative.