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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 4751 à 4775.

    Cote

    37W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 4751 à 4775.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    N° 12146 à 12152.

    Date

    1990

    Cote

    1343W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12146 à 12152.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    N° 12414 à 12428.

    Date

    1990

    Cote

    1343W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12414 à 12428.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    N° 12033 à 12040.

    Date

    1984

    Cote

    1250W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12033 à 12040.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    N° 10741, 10743 à 10755.

    Date

    1983

    Cote

    1022W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 10741, 10743 à 10755.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    N° 5034.

    Cote

    37W60 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 5034.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    N° 4800 à 4825.

    Cote

    37W50 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 4800 à 4825.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    N° 13130 à 13135.

    Date

    1990

    Cote

    1343W160 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 13130 à 13135.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    N° 14579.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W224 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14579.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    N° 11047 à 11053.

    Date

    1984

    Cote

    1250W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 11047 à 11053.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    N° 13656 à 13672.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 13656 à 13672.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    N° 13673 à 13689.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 13673 à 13689.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    N° 13910 à 13919.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 13910 à 13919.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    N° 10781 à 10795.

    Date

    1983

    Cote

    1022W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 10781 à 10795.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    N° 11095, 11097 à 11102.

    Date

    1984

    Cote

    1250W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 11095, 11097 à 11102.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    N° 14695 à 14698.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W262 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14695 à 14698.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    N° 14583 à 14584, 14586.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14583 à 14584, 14586.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    N° 11126 à 11132.

    Date

    1984

    Cote

    1250W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 11126 à 11132.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    N° 11258 à 11262, 11264 à 11265.

    Date

    1984

    Cote

    1250W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 11258 à 11262, 11264 à 11265.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    N° 12803 à 12804.

    Date

    1990

    Cote

    1343W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12803 à 12804.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  21. Résultat n°21

    2010 - 2073

    Cote

    5M263 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2010 - 2073
  22. Résultat n°22

    N° 11524 à 11533.

    Date

    1984

    Cote

    1250W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 11524 à 11533.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    N° 9100 à 9115.

    Cote

    37W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 9100 à 9115.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    N° 12280 à 12292.

    Date

    1990

    Cote

    1343W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12280 à 12292.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    N° 12117 à 12119.

    Date

    1990

    Cote

    1343W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12117 à 12119.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    N° 14590.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W234 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14590.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  27. Résultat n°27

    N° 11558 à 11562.

    Date

    1984

    Cote

    1250W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 11558 à 11562.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    N° 9000 à 9004, 9006 à 9013. Le n° 9005 est classé dans l'article 1475W1.

    Cote

    37W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 9000 à 9004, 9006 à 9013. Le n° 9005 est classé...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    N° 14082.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14082.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  30. Résultat n°30

    N° 13259 à 13263.

    Date

    1990

    Cote

    1343W193 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 13259 à 13263.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    N° 12963, 13056.

    Date

    1953-1990

    Cote

    1475W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12963, 13056.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    N° 12128 à 12132.

    Date

    1990

    Cote

    1343W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 12128 à 12132.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  33. Résultat n°33

    N° 14671 à 14677.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W259 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14671 à 14677.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  34. Résultat n°34

    N° 14128 à 14131.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W123 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14128 à 14131.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    N° 13944 à 13963.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W66 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 13944 à 13963.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    N° 10605 à 10610.

    Date

    1983

    Cote

    1022W60 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 10605 à 10610.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    N° 10586 à 10595.

    Date

    1983

    Cote

    1022W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 10586 à 10595.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38

    N° 14187 à 14196.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W136 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14187 à 14196.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).

    Cote

    5M219 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Modification de la nomenclature servant à la classification...
  40. Résultat n°40

    N° 14158 à 14169.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1490W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Dossiers d'installations classés par numéro d'ordre
    • N° 14158 à 14169.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme