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  1. Résultat n°1

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

    Date

    1999

    Cote

    2077W483 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

    Date

    1941

    Cote

    EDEP052/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
  3. Résultat n°3

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2077W463 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    2 plans des minières des Baussans situées commune de Viliers-au-Bouin exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/2/1-IV/37/2/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières des Baussans situées commune de...
  6. Résultat n°6

    Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance

    Date

    1895-1947

    Cote

    EDEP112/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

    Date

    1914-1978

    Cote

    2077W462 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W479 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2077W471 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

    Date

    1889-1984

    Cote

    2077W466 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2077W446 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron, récupération des alluvions sableuses du lit du Cher : notes, plans, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2077W449 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Cher
    • Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

    Date

    2000

    Cote

    2077W484 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

    Date

    1936-1991

    Cote

    2077W456 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société SAGRAL à Société Tourangelle de dragages) : autorisations, notes, correspondance (1971-1974) ; extractions de matériaux : notes, plans, correspondance (1978-1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    2077W444 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Autorisations d'exploiter (classement alphabétique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2077W480 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

    Date

    1975-1999

    Cote

    2077W477 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

    Date

    1951-1974

    Cote

    2077W459 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels (1999-2000) ; surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de février (n°122) à mai (n°125) (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W482 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1974-1984

    Cote

    2077W464 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1938-1959

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2077W473 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Prise d'eau : autorisations (n°31 à n°74), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1976-1991

    Cote

    2077W465 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : autorisations (n°31 à n°74), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  26. Résultat n°26

    Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1969-1989

    Cote

    2077W470 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    Extraction de matériaux à Chinon par la société Moinin : étude d'impact, correspondance, demande d'autorisation (1981-1982) ; renouvellement d'autorisation d'extraction de matériaux : demande d'autorisation, rapport, étude d'impact (1992).

    Date

    1981-1992

    Cote

    2077W449 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Vienne
    • Extraction de matériaux à Chinon par la société Moinin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  28. Résultat n°28

    Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1961-1991

    Cote

    2077W469 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°3 à n°20, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1963-1989

    Cote

    2077W460 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°3...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre) : contre-calques (échelle 1/1000).

    Date

    1995

    Cote

    2077W481 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements hydrauliques, établissement d'un ouvrage de prise d'eau et d'un barrage de seuil : étude hydraulique, rapports, demande d'autorisation de travaux, notes, correspondance (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

    Date

    1908-1975

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement : arrêtés, notes, correspondance, rapport, plan.

    Date

    1959-1973

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault : notes, rapport, devis, correspondance (1911-1928) ; prise d'eau : arrêtés annulés (1952-1972).

    Date

    1911-1972

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    Demande de mise à enquête publique, conférence inter-services préalable : dossier de demande, procès-verbaux, correspondance (1979-1980) ; remblaiement des plateformes des tranches B3 et B4 : plans, correspondance (1975-1991).

    Date

    1979-1991

    Cote

    2077W478 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Demande de mise à enquête publique, conférence inter-services...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  37. Résultat n°37

    Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°56), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1919-1995).

    Date

    1919-1995

    Cote

    2077W458 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  38. Résultat n°38

    Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2077W468 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  39. Résultat n°39

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1967-1987

    Cote

    2077W453 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  40. Résultat n°40

    Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955) ; demande de particuliers (demande d'extractions, retrait d'autorisation et délimitation de zones) : notes, correspondance, plan, autorisation (1947-1976) ; réclamations et contraventions concernant l'extraction de matériaux : notes, plan, correspondance (1951-1965).

    Date

    1947-1976

    Cote

    2077W442 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  41. Résultat n°41

    Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  42. Résultat n°42

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1990-1995) ; prise d'eau : autorisations (n°1 à n°24), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1961-1975).

    Date

    1961-1995

    Cote

    2077W454 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  43. Résultat n°43

    Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2077W441 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Carrières
    • Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  44. Résultat n°44

    Autorisation Rivry : arrêté.

    Date

    1973

    Cote

    2077W462 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vieux Cher
    • Autorisation Rivry : arrêté.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  45. Résultat n°45

    Contrôle des sites de dragages : fiches de visite, carnet de chantier (1982-1985) ; bilan des extractions de matériaux : tableaux, graphiques, notes (1985-1992).

    Date

    1982-1992

    Cote

    2077W445 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Contrôle des sites de dragages : fiches de visite,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  46. Résultat n°46

    2 plans des minières situées près la Ferrière, commune de Neuillé-Pont-Pierre, exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/1/1-IV/37/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières situées près la Ferrière, commune...
  47. Résultat n°47

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1972-1979) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1990).

    Date

    1972-1990

    Cote

    2077W467 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  48. Résultat n°48

    Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1974-1991

    Cote

    2077W472 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  49. Résultat n°49

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°51, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1965-1989) ; usine Michelin (1956), Penilleau (1962) commune de Joué-lès-Tours (1967) et Blond (1988) : dossiers de demande d'autorisation, rapports d'ingénieurs (1956-1988) ; autorisations Blayer (1981) et Prouteau (1991) : arrêtés (1981, 1991).

    Date

    1962-1991

    Cote

    2077W461 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  50. Résultat n°50

    Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société Ciguret à société Ploux) : autorisations, notes, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    2077W443 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Autorisations d'exploiter (classement alphabétique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  51. Résultat n°51

    Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales, contre-calques (1/100 000ème).

    Date

    1994

    Cote

    2077W475 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  52. Résultat n°52

    Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2077W440 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Carrières
    • Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  53. Résultat n°53

    Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1983-1995) ; autorisations (n°1 à n°20), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1910-1995).

    Date

    1910-1995

    Cote

    2077W457 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  54. Résultat n°54

    Vernou-sur-Brenne, curage du bras en vue du rééquilibrage hydraulique du fleuve : autorisation d'ouverture de carrière, étude d'impact, photographies.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2077W447 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Vernou-sur-Brenne, curage du bras en vue du rééquilibrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  55. Résultat n°55

    Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

    Date

    1931-1989

    Cote

    2077W451 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Réglementation : circulaires, notes, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  56. Résultat n°56

    Extractions de matériaux dans le lit : notes, correspondance, profils (1989-1996) ; extraction de matériaux dans le lit mineur, 3ème protocole : correspondance, projet, rapport (1991-1994) ; extraction de matériaux dans le lit, du Bec d'Allier à Nantes : rapport sur les conditions de poursuite de limitation des extractions, correspondance (1993-1994) ; synthèse des données existantes sur les vals de l'Allier et de la Loire en relation avec les problèmes posés par l'extraction des sables et graviers : plan, rapport (1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    2077W448 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Extractions de matériaux dans le lit : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  57. Résultat n°57

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  58. Résultat n°58

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1991

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  59. Résultat n°59

    « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés de Proux du hameau de Lussault de la chaux et autres marchandises qu'il fera avec toutes ses pratiques » (lacunes entre 1774 et 1817)

    Date

    1766-1818

    Cote

    1J243 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés...