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  1. Résultat n°1

    57J - Fonds de la famille Larue (1687-1936)

    Date

    1687-1936

    Cote

    57J (Cote)

    • Contexte : 57J - Fonds de la famille Larue (1687-1936)

    Producteur :

    Autier, famille (Indre-et-Loire)
    Cornu, famille (Indre-et-Loire)
    Larue, famille (Indre-et-Loire)
    Pimpin, famille (Indre-et-Loire)
    Page-Pichot, famille (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Vente de terrains et immeubles : actes.

    Date

    1836-1930

    Cote

    EDEP066/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains et immeubles : actes.
  3. Résultat n°3

    Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la place de la mairie (1 plan)

    Date

    1867-1868

    Cote

    EDEP097/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la...
  4. Résultat n°4

    Copies d'actes de partage de maisons et immeubles

    Date

    1700-1800

    Cote

    EDEP112/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Copies d'actes de partage de maisons et immeubles
  5. Résultat n°5

    Adjudications concernant les édifices publics.

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP083/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Adjudications concernant les édifices publics.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP076/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP076/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
  10. Résultat n°10

    Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.

    Date

    1890-1960

    Cote

    EDEP007/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation...
  11. Résultat n°11

    Achats de bâtiments par la commune.

    Date

    1873-1874

    Cote

    EDEP083/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Achats de bâtiments par la commune.
  12. Résultat n°12

    Plans d'architectes de constructions individuelles (1929-1944) ; permis de bâtir : devis, plans, correspondance (1930-1947)

    Date

    1929-1947

    Cote

    EDEP132/T2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série T : Urbanisme
    • Plans d'architectes de constructions individuelles...
  13. Résultat n°13

    Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail des natures de propriétés bâties hors classe.

    Date

    1894

    Cote

    EDEP134/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Propriétés bâties : liste.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP065/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : liste.
  15. Résultat n°15

    Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)

    Date

    An XI

    Cote

    1J/1532 (Cote)

    • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire) 

  16. Résultat n°16

    Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP091/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers
    • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
  17. Résultat n°17

    Mutations, évaluation des maisons et usines.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP140/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations, évaluation des maisons et usines.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Location de la maison communale : baux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEP099/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de la maison communale : baux.
  19. Résultat n°19

    Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement des objets meubles ou immeubles classés parmi les monuments historiques

    Date

    1907-1976

    Cote

    EDEP119/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement...
  20. Résultat n°20

    Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.

    Date

    1909-1931

    Cote

    EDEP077/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...
  21. Résultat n°21

    Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).

    Date

    1840-1961

    Cote

    EDEP099/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
  22. Résultat n°22

    Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
  23. Résultat n°23

    Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP030/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre de renseignements concernant les constructions...
  24. Résultat n°24

    53J - Fonds Robert Lafont, agent immobilier (20e siècle)

    Date

    XXe siècle

    Cote

    53J (Cote)

    • Contexte : 53J - Fonds Robert Lafont, agent immobilier (20e siècle)

    Producteur :

    Lafont, Robert, agent immobilier (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay : acte notarié, arrêtés, plans, correspondance, états, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP126/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Evaluation des maisons et usines : tableau comparatif.

    Date

    1832-1833

    Cote

    EDEP117/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Evaluation des maisons et usines : tableau comparatif.