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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

57J - Fonds de la famille Larue (1687-1936)
Cote
57J (Cote)
 Date
1687-1936
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Deux-Sèvres (France ; département), Haute-Vienne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 57J - Fonds de la famille Larue (1687-1936)
Résultat n°2

Vente de terrains et immeubles : actes.
Cote
EDEP066/O1 (Cote)
 Date
1836-1930
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains et immeubles : actes.
Résultat n°3

Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la place de la mairie (1 plan)
Cote
EDEP097/O1 (Cote)
 Date
1867-1868
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la...
Résultat n°4

Copies d'actes de partage de maisons et immeubles
Cote
EDEP112/S6 (Cote)
 Date
1700-1800
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Copies d'actes de partage de maisons et immeubles
Résultat n°5

Adjudications concernant les édifices publics.
Cote
EDEP083/M6 (Cote)
 Date
1896-1905
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Adjudications concernant les édifices publics.
Résultat n°6

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions
Cote
EDEP119/1O24 (Cote)
 Date
1933-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, rapport, plan, procès-verbal, pièce comptable, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés,...
Résultat n°7

Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.
Cote
EDEP076/M2 (Cote)
 Date
1829-1935
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole et mairie
  • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
Résultat n°8

Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
 Date
1824-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°9

Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.
Cote
EDEP076/M12 (Cote)
 Date
1927
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
Résultat n°10

Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.
Cote
EDEP007/G8 (Cote)
 Date
1890-1960
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation...
Résultat n°11

Achats de bâtiments par la commune.
Cote
EDEP083/M5 (Cote)
 Date
1873-1874
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Achats de bâtiments par la commune.
Résultat n°12

Plans d'architectes de constructions individuelles (1929-1944) ; permis de bâtir : devis, plans, correspondance (1930-1947)
Cote
EDEP132/T2 (Cote)
 Date
1929-1947
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, permis de construire, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série T : Urbanisme
  • Plans d'architectes de constructions individuelles...
Résultat n°13

Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail des natures de propriétés bâties hors classe.
Cote
EDEP134/G15 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail...
Résultat n°14

Propriétés bâties : liste.
Cote
EDEP065/G2 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties : liste.
Résultat n°15

Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)
Cote
1J/1532 (Cote)
 Date
An XI
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
 Type de document -

  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...
Résultat n°16

Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP091/N2 (Cote)
 Date
1852-1924
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers
  • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
Résultat n°17

Mutations, évaluation des maisons et usines.
Cote
EDEP140/G3 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations, évaluation des maisons et usines.
Résultat n°18

Location de la maison communale : baux.
Cote
EDEP099/M6 (Cote)
 Date
1830-1889
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Location de la maison communale : baux.
Résultat n°19

Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement des objets meubles ou immeubles classés parmi les monuments historiques
Cote
EDEP119/3R1 (Cote)
 Date
1907-1976
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement...
Résultat n°20

Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.
Cote
EDEP077/O4 (Cote)
 Date
1909-1931
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...