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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP113/3Q3 (Cote)
Date
1880
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.
Résultat n°2
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
Date
1808
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°3
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
Date
1945
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Résultat n°4
Cote
EDEP099/K15 (Cote)
Date
1852-1896
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Cantonnier : nominations.
Résultat n°5
Cote
EDEP056/K9 (Cote)
Date
1940-1956
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
Résultat n°6
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
Date
1916-1976
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°7
Cote
EDEP056/K10 (Cote)
Date
1900-1916
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de cantonnier : arrêtés
Résultat n°8
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
Date
1830-1935
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°9
Cote
1020W21 (Cote)
Date
1954-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Personnel communal
  • Gestion
  • Créations de postes : délibérations du conseil municipal.
Résultat n°10
Cote
254J3 (Cote)
Date
2002-2013
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
Résultat n°11
Cote
1020W18 (Cote)
Date
1940-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Personnel communal
  • Conseil de discipline
  • 1940-1975
Résultat n°12
Cote
76W19 (Cote)
Date
1940-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Personnel communal
  • Conseil de discipline
  • 1940-1949
Résultat n°13
Cote
EDEP120/K1 (Cote)
Date
1910-1925
Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
Résultat n°14
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°15
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
Date
1902-1951
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°16
Cote
EDEP063/2K2 (Cote)
Date
1910-1986
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, rapport
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
Résultat n°17
Cote
EDEP078/K12 (Cote)
Date
1844-1940
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
Résultat n°18
Cote
EDEP096/K2 (Cote)
Date
1901-1929
Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929),...
Résultat n°19
Cote
EDEP079/K15 (Cote)
Date
1846-1920
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du...
Résultat n°20
Cote
254J1 (Cote)
Date
1991
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...