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89 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.
Cote
EDEP063/3R9 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
Résultat n°2

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°3

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
 Date
1910-1979
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.
Cote
EDEP145/O2 (Cote)
 Date
1837-1896
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
Résultat n°5

1846
Cote
4M868 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1846
Résultat n°6

1927-1928
Cote
4M161 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1927-1928
Résultat n°7

1851 - 1858
Cote
4M878 (Cote)
 Date
1851-1858
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1851 - 1858
Résultat n°8

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.
Cote
EDEP049/O5 (Cote)
 Date
1885-1911
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, construction, échange, redressement,...
Résultat n°9

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Cote
EDEP054/R2 (Cote)
 Date
1872-1877
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Résultat n°10

Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.
Cote
EDEP054/F7 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, versement d'une contribution à la caisse...
Résultat n°11

1919-1920
Cote
4M158 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1919-1920
Résultat n°12

Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives
Cote
EDEP112/I8 (Cote)
 Date
1866-1902
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives
Résultat n°13

Levée de la Loire, consolidation, financement : correspondance du Directeur de la navigation.
Cote
EDEP120/O8 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Levée de la Loire, consolidation, financement : correspondance...
Résultat n°14

Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement de subventions : procès-verbaux de vérification des travaux effectués par les associations, compte-rendu de fonctionnement, états des dépenses, bordereau de subventions, correspondance.
Cote
4M339 (Cote)
 Date
1899-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement...
Résultat n°15

1929-1930
Cote
4M162 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1929-1930
Résultat n°16

1840 - 1842
Cote
4M865 (Cote)
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1840 - 1842
Résultat n°17

1835 - 1838
Cote
4M873 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1835 - 1838
Résultat n°18

Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.
Cote
EDEP029/O8 (Cote)
 Date
1933-1936
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
Résultat n°19

1843 - 1845
Cote
4M876 (Cote)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1843 - 1845
Résultat n°20

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.
Cote
EDEP104/M1 (Cote)
 Date
1834-1932
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...