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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille Roze : Paul Roze, époux d'Adélaïde Émilie Alamargot : acte de notoriété (29 juillet 1899), acte de liquidation et partage de sa succession (31 octobre 1899), Adélaïde Roze, épouse de Louis Roze : acte de liquidation et partage entre Louis Roze et ses enfants (23 septembre 1898), acte de liquidation de la succession Roze-Roze (11 avril 1922), Louise Roze, fille d'Adélaïde et Louis Roze : acte de ratification des partages des successions de Paul et d'Adélaïde Roze, le 13 octobre 1900

Date

1889-1922

Cote

1J399/3 (Cote)

Résultat n°2

Pièce de procédure relative à la faillite de Samuel Dumoustier, marchand à Tours

Date

1685

Cote

1J309 (Cote)

Résultat n°3

Renseignements statistiques : circulaire, tableaux du nombre d'électeurs inscrits dans le département, correspondance (1850-1851), état des faillites déclarées par le tribunal de commerce de Tours (1835-1850), état nominatif des employés de tout grade de l'administration des contributions indirectes, état nominatif des fonctionnaires de l'administration des contributions directes, état des fonctionnaires et employés du chemin de fer de Tours à Bordeaux (1850).

Date

-

Cote

3M216 (Cote)

Résultat n°4

Affaires économiques.

Date

1899-1939

Cote

1M717 (Cote)

Résultat n°5

Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782

Date

1782

Cote

1J174 (Cote)