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  1. Résultat n°1

    Famille Roze : Paul Roze, époux d'Adélaïde Émilie Alamargot : acte de notoriété (29 juillet 1899), acte de liquidation et partage de sa succession (31 octobre 1899), Adélaïde Roze, épouse de Louis Roze : acte de liquidation et partage entre Louis Roze et ses enfants (23 septembre 1898), acte de liquidation de la succession Roze-Roze (11 avril 1922), Louise Roze, fille d'Adélaïde et Louis Roze : acte de ratification des partages des successions de Paul et d'Adélaïde Roze, le 13 octobre 1900

    Date

    1889-1922

    Cote

    1J399/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Roze et familles alliées.
    • Famille Roze : Paul Roze, époux d'Adélaïde Émilie Alamargot...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Pièce de procédure relative à la faillite de Samuel Dumoustier, marchand à Tours

    Date

    1685

    Cote

    1J309 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Pièce de procédure relative à la faillite de Samuel...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Renseignements statistiques : circulaire, tableaux du nombre d'électeurs inscrits dans le département, correspondance (1850-1851), état des faillites déclarées par le tribunal de commerce de Tours (1835-1850), état nominatif des employés de tout grade de l'administration des contributions indirectes, état nominatif des fonctionnaires de l'administration des contributions directes, état des fonctionnaires et employés du chemin de fer de Tours à Bordeaux (1850).

    Cote

    3M216 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Renseignements statistiques : circulaire, tableaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Affaires économiques.

    Date

    1899-1939

    Cote

    1M717 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Attributions diverses
    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    1J174 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)