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87 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.
Cote
1236W139 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Launay (Vernou-sur-Brenne, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation...
Résultat n°2

Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».
Cote
1236W87 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), les Grands Clos (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands...
Résultat n°3

Tours. - Aménagement de la rue de la Victoire. Truyes. - Aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit les Perchées.
Cote
1236W138 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Victoire, Truyes (Indre-et-Loire, France), les Perchées (Truyes, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Tours. - Aménagement de la rue de la Victoire. Truyes....
Résultat n°4

Fondettes. - Aménagement d'une section à la voie communale 22, route du Moulin à vent, constitution d'une réserve foncière pour l'implantation d'un groupe scolaire. L'Ile-Bouchard. - création de réserves foncières dans les quartiers de Saint-Gilles et Saint-Maurice.
Cote
1236W109 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France), Moulin à Vent (Fondettes, Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Fondettes. - Aménagement d'une section à la voie communale...
Résultat n°5

Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.
Cote
EDEP111/N5 (Cote)
 Date
1949-1953
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
Résultat n°6

Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche (lotissement le Prieuré), Rochecorbon (école maternelle, ensemble sportif et centre culturel), Saint-Avertin (zone industrielle), Saint-Cyr-sur-Loire (élargissement de rues).
Cote
1279W7 (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu
Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Parçay-Meslay (aménagement d'un carrefour), La Riche...
Résultat n°7

Montlouis-sur-Loire. - Acquisition d'une parcelle pour l'agrandissement de la zone industrielle de Thuisseau. Nazelles-Négron. - Elargissement des chemins ruraux 8, 9 et 18.
Cote
1236W124 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Thuisseau (Montlouis-sur-Loire, Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Montlouis-sur-Loire. - Acquisition d'une parcelle pour...
Résultat n°8

La Celle-Saint-Avant. - Acquisition de terrains pour la création d'une voie communale. Chambourg-sur-Indre. - Création d'une réserve foncière pour l'extension d'un lotissement communal. Chambray-lès-Tours. - Bassin de l'Indre.
Cote
1236W97 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • La Celle-Saint-Avant. - Acquisition de terrains pour...
Résultat n°9

Ambillou. - Création d'une voie publique et construction de logements sociaux et de commerces. Amboise. - Projet du lotissement « Les Châtelliers ». Artannes-sur-Indre. - Aménagement de la voie communale n°2.
Cote
1236W86 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), les Châtelliers (Amboise, Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Ambillou. - Création d'une voie publique et construction...
Résultat n°10

Loches - Beaulieu-lès-Loches - Perrusson. - Aménagement d'un accès à l'îlot S de la zone d'habitation des Bas-Clos à Loches. Assainissement du nord de l'agglomération tourangelle. - Implantation de regards dans les communes de Saint-Cyr-sur-Loire, Fondettes et La Membrolle-sur-Choisille.
Cote
1236W145 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), les Bas Clos (Loches, Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des groupements de communes
  • Loches - Beaulieu-lès-Loches - Perrusson. - Aménagement...
Résultat n°11

Place publique, création : dossier d'expropriation, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP016/M4 (Cote)
 Date
1912-1922
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Place publique, création : dossier d'expropriation,...
Résultat n°12

Ambillou (aire de stationnement pour les nomades), Amboise (logements HLM), Artannes-sur-Indre (voie communale n°2), Avoine (lotissement Les Rouères).
Cote
1279W1 (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), les Rouères (Avoine, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Ambillou (aire de stationnement pour les nomades),...
Résultat n°13

Constitution d'une réserve foncière sur des terrains SNCF, aménagement d'un complexe sportif près de la piscine, acquisition de terrains pour la réalisation d'une cuvelle d'évacuation destinée à l'écoulement des crues de la Vienne.
Cote
1236W101 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Chinon
  • Constitution d'une réserve foncière sur des terrains...
Résultat n°14

Création d'une voie nouvelle dite axe des Grands-Champs reliant la RN 76 à l'avenue Charles de Gaulle, acquisition d'un immeuble pour l'aménagement du bourg.
Cote
1236W132 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
les Grands Champs (Saint-Avertin, Indre-et-Loire, France), Route nationale 76 (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) -- avenue Charles de Gaulle
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Saint-Avertin
  • Création d'une voie nouvelle dite axe des Grands-Champs...
Résultat n°15

Acquisition de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Dorée, voies communales 1 et 8, pour un dépôt de gravats.
Cote
1236W107 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Esvres
  • Acquisition de terrains pour l'aménagement du carrefour...
Résultat n°16

Avoine. - Création d'une zone industrielle (2/2). Ballan-Miré. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'un accès au futur parking sur le boulevard Léo Lagrange.
Cote
1236W89 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France) -- boulevard Léo Lagrange
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Avoine. - Création d'une zone industrielle (2/2). Ballan-Miré....
Résultat n°17

Acquisition du domaine de Cangé, acquisition d'un immeuble pour l'alignement de la rue Vallon des Martyrs, création d'une voie nouvelle entre la rue de Bel Air et la rue Léon Brûlon.
Cote
1236W133 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Cangé, château de (Saint-Avertin, Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) -- rue de Bel Air, Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) -- rue Léon Brûlon, Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) -- rue du Vallon des Martyrs
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Saint-Avertin
  • Acquisition du domaine de Cangé, acquisition d'un immeuble...
Résultat n°18

Chanceaux-sur-Choisille. - Projet de lotissement. La Chapelle-aux-Naux. - Aménagement du carrefour de la voie communale 4 et du chemin rural 5. La Chapelle-sur-Loire. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'un complexe sportif.
Cote
1236W98 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Chanceaux-sur-Choisille. - Projet de lotissement. La...
Résultat n°19

Ballan-Miré. - Constitution d'une réserve foncière pour la création d'une zone artisanale et commerciale. Beaulieu-lès-Loches. - Acquisition de terrains pour l'aménagement d'un parking rue de Guigné.
Cote
1236W92 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue de Guigné
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Ballan-Miré. - Constitution d'une réserve foncière...
Résultat n°20

Reignac-sur-Indre. - Acquisition d'un immeuble pour l'agrandissement d'une salle de réunion. Rochecorbon. - Acquisition de terrains pour la constitution d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal.
Cote
1236W129 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

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  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Reignac-sur-Indre. - Acquisition d'un immeuble pour...