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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.
  2. Résultat n°2

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Liste du jury et exploits d'huissiers.

    Date

    1871-1903

    Cote

    EDEP116/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury et exploits d'huissiers.
  4. Résultat n°4

    Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.

    Date

    1832-1896

    Cote

    EDEP147/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
  5. Résultat n°5

    Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

    Date

    1827-1899

    Cote

    EDEP124/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Divorce : copies d'exploits d'huissier.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP030/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Divorce : copies d'exploits d'huissier.
  7. Résultat n°7

    Exploits d'huissiers : copie.

    Cote

    EDEP049/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Exploits d'huissiers : copie.