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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°2

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire
Cote
EDEP141/3I3 (Cote)
 Date
1807-1835
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...
Résultat n°3

Liste du jury et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP116/I2 (Cote)
 Date
1871-1903
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury et exploits d'huissiers.
Résultat n°4

Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.
Cote
EDEP147/S1 (Cote)
 Date
1832-1896
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, contrat, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
Résultat n°5

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.
Cote
EDEP124/I3 (Cote)
 Date
1827-1899
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...
Résultat n°6

Divorce : copies d'exploits d'huissier.
Cote
EDEP030/E21 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Divorce : copies d'exploits d'huissier.
Résultat n°7

Exploits d'huissiers : copie.
Cote
EDEP049/I5 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Exploits d'huissiers : copie.