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  1. Résultat n°1

    Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

    Cote

    4M646 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements cinématographiques
    • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
  2. Résultat n°2

    H - N

    Cote

    4M808 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • H - N
  3. Résultat n°3

    Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

    Date

    1992

    Cote

    92J1 (Cote)

    • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

    • Liste des communes ayant répondu au questionnaire,...

    Producteur :

    Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française

  4. Résultat n°4

    Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

    Date

    1810

    Cote

    1M106-108 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquêtes et surveillance
    • Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  6. Résultat n°6

    O - S

    Cote

    4M809 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • O - S
  7. Résultat n°7

    Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

    Date

    1839-1935

    Cote

    114J271 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Vie quotidienne
    • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Pharmaciens.

    Date

    an X-1933

    Cote

    5M21 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Pharmaciens.
  9. Résultat n°9

    Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

    Date

    1930

    Cote

    8M8 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance,...
  10. Résultat n°10

    Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1989

    Cote

    92J2 (Cote)

    • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

    • Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches,...

    Producteur :

    Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française

  11. Résultat n°11

    1893 - 1894

    Cote

    7M233 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1893 - 1894
  12. Résultat n°12

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  13. Résultat n°13

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

    Cote

    4M811 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  14. Résultat n°14

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  15. Résultat n°15

    Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M1160 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
  16. Résultat n°16

    A - C

    Cote

    4M806 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • A - C
  17. Résultat n°17

    Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

    Cote

    4M714 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
  18. Résultat n°18

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  19. Résultat n°19

    1873 - 1882

    Cote

    7M230 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1873 - 1882
  20. Résultat n°20

    Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

    Date

    1908-1936

    Cote

    7M520 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
  21. Résultat n°21

    Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie, recensement : enquêtes (1852, 1879).

    Date

    1852-1879

    Cote

    9M4 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Encouragement à l'industrie
    • Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie,...
  22. Résultat n°22

    1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

    Date

    23 avril-25 juillet 1918

    Cote

    4M1130 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
  23. Résultat n°23

    Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

    Cote

    4M716 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
  24. Résultat n°24

    Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

    Date

    1823-1924

    Cote

    7M341 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

    Date

    1931

    Cote

    1M111 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête statistique des employés communaux : fiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

    Date

    5 octobre 1922-22 octobre 1923

    Cote

    4M1132 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
  27. Résultat n°27

    Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

    Date

    an X-1936

    Cote

    8M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
  28. Résultat n°28

    Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.

    Date

    an XII

    Cote

    1M105 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquêtes et surveillance
    • Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    1861 - 1872

    Cote

    7M229 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1861 - 1872
  30. Résultat n°30

    1902 - 1904

    Cote

    7M236 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1902 - 1904
  31. Résultat n°31

    1788 - 1837

    Cote

    7M227 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1788 - 1837
  32. Résultat n°32

    1888 - 1892

    Cote

    7M232 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1888 - 1892
  33. Résultat n°33

    1899 - 1901

    Cote

    7M235 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1899 - 1901
  34. Résultat n°34

    Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

    Cote

    4M719 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
  35. Résultat n°35

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  36. Résultat n°36

    Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

    Date

    1916-1917

    Cote

    7M310 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
  37. Résultat n°37

    1926 - 1931

    Cote

    7M241 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1926 - 1931
  38. Résultat n°38

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M721 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissements de Chinon et Loches.
  39. Résultat n°39

    Délits, enquêtes : correspondance

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP075/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, enquêtes : correspondance
  40. Résultat n°40

    1838 - 1860

    Cote

    7M228 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1838 - 1860
  41. Résultat n°41

    Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).

    Cote

    4M717 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires,...
  42. Résultat n°42

    Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).

    Cote

    4M715 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique mensuelle des travailleurs étrangers :...
  43. Résultat n°43

    1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

    Date

    23 octobre 1923-25 septembre 1924

    Cote

    4M1133 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
  44. Résultat n°44

    Brasseries, raffineries de sucre, fabriques de sirop et de conserves de raisin, contrôle : demandes de renseignements, enquêtes, textes réglementaires.

    Date

    1808-1851

    Cote

    9M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie alimentaire
    • Brasseries, raffineries de sucre, fabriques de sirop...
  45. Résultat n°45

    1923 - 1925

    Cote

    7M240 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1923 - 1925
  46. Résultat n°46

    1908 - 1917

    Cote

    7M238 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1908 - 1917
  47. Résultat n°47

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  48. Résultat n°48

    Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 953 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande...
  49. Résultat n°49

    Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

    Date

    1938

    Cote

    4M914 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
  50. Résultat n°50

    Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).

    Cote

    4M713 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête en application de la circulaire ministérielle...
  51. Résultat n°51

    1883 - 1887

    Cote

    7M231 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1883 - 1887
  52. Résultat n°52

    Travaux et enquêtes : circulaires, correspondance (an IX-1813), procès-verbal de l'inoculation de la variole (an X), tableaux statistiques (1812-1813).

    Date

    an IX-1813

    Cote

    5M40 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Travaux et enquêtes : circulaires, correspondance (an...
  53. Résultat n°53

    2 cartes d'Indre-et-Loire indiquant l'épaisseur des chaussées des routes impériales et départementales d'après les résultats des sondages exécutés en 1852 et 1855. Juliot, éditeur, Tours.

    Date

    1852-1855

    Cote

    II/2/1/2/1-II/2/1/2/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Routes
    • Cartes générales
    • Indre-et-Loire
    • 2 cartes d'Indre-et-Loire indiquant l'épaisseur des...
  54. Résultat n°54

    Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).

    Cote

    4M720 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et...
  55. Résultat n°55

    Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    1M112 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56

    D - G

    Cote

    4M807 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • D - G
  57. Résultat n°57

    1895 - 1898

    Cote

    7M234 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1895 - 1898
  58. Résultat n°58

    Carte figurative des recettes brutes kilométriques des chemins de fer français, dressée par le bureau de la statistique centrale des chemins de fer du Ministère des Travaux publics.

    Date

    1876

    Cote

    II/5/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins de fer
    • Cartes générales
    • Carte figurative des recettes brutes kilométriques...
  59. Résultat n°59

    1918 - 1922

    Cote

    7M239 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1918 - 1922
  60. Résultat n°60

    Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).

    Cote

    4M431 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Demande de renseignements et enquête : correspondance...
  61. Résultat n°61

    Carte du service hygrométrique du bassin de la Loire : tableau graphique des hauteurs d'eau de la Loire et de ses principaux affluents pendant l'année 1869, gravée et imprimée par Régnier, Paris.

    Date

    1869

    Cote

    II/3/1/14 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Cours d'eau
    • Loire
    • Carte du service hygrométrique du bassin de la Loire...
  62. Résultat n°62

    1905 - 1907

    Cote

    7M237 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1905 - 1907
  63. Résultat n°63

    Enquête ministérielle statistique des fonctionnaires : correspondance, tableaux statistiques, notes de renseignements (classement chronologique).

    Date

    1910-1914

    Cote

    1M110 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête ministérielle statistique des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP030/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre de renseignements concernant les constructions...
  65. Résultat n°65

    Contentieux entre la commune et le sieur Champion au sujet de la reconnaissance de la propriété d'un terrain dépendant du chemin rural n° 9 usurpé par le sieur Champion, tuilier au Boulay : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture, procès-verbaux du commissaire de police, extrait de délibération, copies de jugement, enquête et procès-verbaux de contre-enquête, correspondance.

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux entre la commune et le sieur Champion au...
  66. Résultat n°66

    Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

    Date

    1916-1919

    Cote

    4M1128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la...
  67. Résultat n°67

    T - Z

    Cote

    4M810 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • T - Z
  68. Résultat n°68

    1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).

    Date

    18 décembre 1917-13 avril 1918

    Cote

    4M1129 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).
  69. Résultat n°69

    Tanneries : instructions, états statistiques, demandes d'enquête, correspondance.

    Date

    an X-1831

    Cote

    9M23 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie du cuir
    • Tanneries : instructions, états statistiques, demandes...
  70. Résultat n°70

    9e inspection des Ponts et Chaussées, département d'Indre-et-Loire, arrondissement du nord-est, travaux neufs : plan de la portion du département comprise entre la route royale n°158, la route royale n°10 et les limites du département avec ceux de la Sarthe et du Loir-et-Cher, extraits du cadastre, signé Morandière.

    Date

    14 août 1838

    Cote

    II/2/1/8 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Routes
    • Cartes générales
    • Indre-et-Loire
    • 9e inspection des Ponts et Chaussées, département d'Indre-et-Loire,...
  71. Résultat n°71

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M722 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissement de Tours.
  72. Résultat n°72

    1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

    Date

    27 juillet 1918-17 décembre 1919

    Cote

    4M1131 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n°...