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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1926). Commission d'inspection, nomination et agrément des membres : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1859-1867, 1908). Taxation des droits de visite : circulaires, correspondance, états des établissements soumis à la taxation (1929, 1931).

    Date

    an X-1931

    Cote

    5M173 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation...
  2. Résultat n°2

    Pollution des eaux de puits et des cours d'eau, plaintes : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1833-1939

    Cote

    5M195 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Eaux potables et de cours d'eau
    • Pollution des eaux de puits et des cours d'eau, plaintes...
  3. Résultat n°3

    Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf et acquise par la commune, assignation en référé : délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    EDEP091/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf...
  4. Résultat n°4

    Sources et puits de la commune : liste

    Date

    1901

    Cote

    EDEP112/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Sources et puits de la commune : liste
  5. Résultat n°5

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  6. Résultat n°6

    Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts d'eaux minérales, inspection : procès-verbaux de visite, rapports, correspondance, résumés statistiques, relevés statistiques généraux.

    Date

    1816-1938

    Cote

    5M174 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts...