Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 2
  • 4
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1926). Commission d'inspection, nomination et agrément des membres : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1859-1867, 1908). Taxation des droits de visite : circulaires, correspondance, états des établissements soumis à la taxation (1929, 1931).
Cote
5M173 (Cote)
 Date
an X-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation...
Résultat n°2

Pollution des eaux de puits et des cours d'eau, plaintes : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
5M195 (Cote)
 Date
1833-1939
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), la Brépenière (Le Louroux, Indre-et-Loire, France), la Roche (Chenonceaux, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Eaux potables et de cours d'eau
  • Pollution des eaux de puits et des cours d'eau, plaintes...
Résultat n°3

Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf et acquise par la commune, assignation en référé : délibération du conseil municipal, correspondance.
Cote
EDEP091/N5 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf...
Résultat n°4

Sources et puits de la commune : liste
Cote
EDEP112/O7 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Sources et puits de la commune : liste
Résultat n°5

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.
Cote
5M197 (Cote)
 Date
an XI-1937
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, rapport, affiche

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Sources d'eaux minérales
  • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
Résultat n°6

Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts d'eaux minérales, inspection : procès-verbaux de visite, rapports, correspondance, résumés statistiques, relevés statistiques généraux.
Cote
5M174 (Cote)
 Date
1816-1938
 Lieu - Type de document
statistique, rapport, procès-verbal

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
  • Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts...