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  1. Résultat n°1

    Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

    Date

    an X-1923

    Cote

    7M336 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
  2. Résultat n°2

    Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

    Date

    1823-1927

    Cote

    7M489 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
  3. Résultat n°3

    Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser de l'herbe gratuitement dans la forêt d'Amboise. Voir aussi D 28 : contentieux au sujet du droit d'entrée dans la prairie de Vaux

    Date

    1856

    Cote

    EDEP079/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser...
  4. Résultat n°4

    Département du Loiret (an XII-1870).

    Cote

    7M492 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département du Loiret (an XII-1870).
  5. Résultat n°5

    1870-1939

    Cote

    7M491 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
    • 1870-1939
  6. Résultat n°6

    1818-1848

    Cote

    7M490 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
    • 1818-1848
  7. Résultat n°7

    Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP111/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...