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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.
Cote
7M336 (Cote)
 Date
an X-1923
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
Résultat n°2

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.
Cote
7M489 (Cote)
 Date
1823-1927
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
Résultat n°3

Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser de l'herbe gratuitement dans la forêt d'Amboise. Voir aussi D 28 : contentieux au sujet du droit d'entrée dans la prairie de Vaux
Cote
EDEP079/N1 (Cote)
 Date
1856
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser...
Résultat n°4

Département du Loiret (an XII-1870).
Cote
7M492 (Cote)
 Date- Lieu
Loiret (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
  • Département du Loiret (an XII-1870).
Résultat n°5

1870-1939
Cote
7M491 (Cote)
 Date- Lieu
Loir-et-Cher (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
  • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
  • 1870-1939
Résultat n°6

1818-1848
Cote
7M490 (Cote)
 Date- Lieu
Loir-et-Cher (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
  • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
  • 1818-1848
Résultat n°7

Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.
Cote
EDEP111/I3 (Cote)
 Date
1922-1933
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...