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7 résultats

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Résultat n°1

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Date

an X-1923

Cote

7M336 (Cote)

Résultat n°2

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Date

1823-1927

Cote

7M489 (Cote)

Résultat n°3

Liste des habitants de la commune autorisés à ramasser de l'herbe gratuitement dans la forêt d'Amboise. Voir aussi D 28 : contentieux au sujet du droit d'entrée dans la prairie de Vaux

Date

1856

Cote

EDEP079/N1 (Cote)

Résultat n°4

Département du Loiret (an XII-1870).

Date

-

Cote

7M492 (Cote)

Résultat n°5

1870-1939

Date

-

Cote

7M491 (Cote)

Résultat n°6

1818-1848

Date

-

Cote

7M490 (Cote)

Résultat n°7

Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

Date

1922-1933

Cote

EDEP111/I3 (Cote)