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  1. Résultat n°1

    Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

    Date

    1867 - 1892

    Cote

    EDEP020/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Personnes autorisées à glaner : liste nominative.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
  3. Résultat n°3

    Police rurale, glanage : arrêté du maire

    Date

    1855

    Cote

    EDEP075/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale, glanage : arrêté du maire
  4. Résultat n°4

    Distribution de semences et de pain aux pauvres : liste nominative; secours viager attribué aux anciens militaires : listes nominatives.

    Date

    1839-1860

    Cote

    EDEP143/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Distribution de semences et de pain aux pauvres : liste...