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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

    Date

    1894-1899

    Cote

    EDEP004/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
  2. Résultat n°2

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  3. Résultat n°3

    Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP054/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...