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  1. Résultat n°1

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

    Date

    1858-1867

    Cote

    1M288 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEP063/3F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
  4. Résultat n°4

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  5. Résultat n°5

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  6. Résultat n°6

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  7. Résultat n°7

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  8. Résultat n°8

    Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEP/058/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
  9. Résultat n°9

    Déclarations de colportage.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP113/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Déclarations de colportage.
  10. Résultat n°10

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  11. Résultat n°11

    Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEP104/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
  12. Résultat n°12

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  13. Résultat n°13

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  14. Résultat n°14

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  15. Résultat n°15

    Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP113/2F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
  16. Résultat n°16

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  17. Résultat n°17

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Déclaration de récolte de céréales : registre.

    Date

    1925-1940

    Cote

    EDEP113/2F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclaration de récolte de céréales : registre.
  19. Résultat n°19

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  20. Résultat n°20

    Possesseurs de bénéfices : déclarations

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Possesseurs de bénéfices : déclarations
  21. Résultat n°21

    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    Cote

    4M688 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
  22. Résultat n°22

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  23. Résultat n°23

    1891 - 1917 (état 2)

    Date

    1891-1917

    Cote

    4M687 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1891 - 1917 (état 2)
  24. Résultat n°24

    Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

    Date

    1859-1866

    Cote

    1M318 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre d'Italie
    • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  26. Résultat n°26

    Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    1M268 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q59 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
  28. Résultat n°28

    Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)

    Date

    1840-1863

    Cote

    EDEP027/2F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Déclarations de cessation de commerce, d'élection de...
  29. Résultat n°29

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
  31. Résultat n°31

    Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
  32. Résultat n°32

    Maladies contagieuses, déclaration : registre.

    Date

    1906 - 1933

    Cote

    EDEP020/I28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, déclaration : registre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
  34. Résultat n°34

    Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP009/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
  35. Résultat n°35

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  36. Résultat n°36

    Relevés des déclarations de récolte de vin.

    Date

    1930-1931

    Cote

    EDEP113/2F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Relevés des déclarations de récolte de vin.
  37. Résultat n°37

    Déclaration des fabricants.

    Date

    1818

    Cote

    EDEP021/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration des fabricants.
  38. Résultat n°38

    Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
  39. Résultat n°39

    Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1900 - 1919

    Cote

    EDEP020/I29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP027/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...