déclaration - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).	Cote 1M280 (Cote)	Date 1852	Lieu -	Type de document déclaration, délibération
		Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Affaires politiques Deuxième République Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°2		Stock de vin, déclarations : registres et relevés.	Cote EDEP275/F9 (Cote)	Date 1908 - 1968	Lieu Villedômain (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées... Série F - Population, économie sociale, statistique Stock de vin, déclarations : registres et relevés.
Résultat n°3		Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.	Cote 1M288 (Cote)	Date 1858-1867	Lieu -	Type de document déclaration, télégramme, affiche, rapport de police, correspondance
		Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Affaires politiques Second Empire Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...
Résultat n°4		Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).	Cote EDEP063/3F12 (Cote)	Date 1933-1935	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration, registre, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Agriculture Statistiques agricoles. Registre des déclarations des superficies ensemencées...
Résultat n°5		Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.	Cote EDEP091/F20 (Cote)	Date 1954-1955	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Agriculture Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
Résultat n°6		Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique	Cote EDEP060/P9 (Cote)	Date 1672-1863	Lieu Chargé (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées... Série P : Cultes. Fabrique Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
Résultat n°7		Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.	Cote EDEP091/F22 (Cote)	Date 1959-1960	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Agriculture Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
Résultat n°8		Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.	Cote EDEP202/CC2 (Cote)	Date 1787-1789	Lieu La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, déclaration, minute juridictionnelle
		Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives... Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité. Procédure entre les habitants de La Roche Clermault...
Résultat n°9	184 medias	1919 - 1925 (classement chronologique).	Cote 4M690 (Cote)	Date 1919-1925	Lieu -	Type de document déclaration
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Sûreté générale et police judiciaire Police des étrangers Réglementation et statistiques Enregistrement des déclarations de résidence (classement... Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août... 1919 - 1925 (classement chronologique).
Résultat n°10		D - L	Cote 4M567 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1929 - 1935 D - L
Résultat n°11		A - B	Cote 4M560 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1913 - 1928 A - B
Résultat n°12		Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.	Cote EDEP/058/F6 (Cote)	Date 1895-1905	Lieu La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives... Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
Résultat n°13		Déclarations de colportage.	Cote EDEP113/2I4 (Cote)	Date 1888	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Sous-série 2 I : Police générale Déclarations de colportage.
Résultat n°14		A - C	Cote 4M569 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1936 - 1946 A - C
Résultat n°15		Débits de boissons, enregistrement : déclaration.	Cote EDEP104/I1 (Cote)	Date 1881-1976	Lieu Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°16		N - Z	Cote 4M571 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1936 - 1946 N - Z
Résultat n°17		Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation	Cote EDEP028/I2 (Cote)	Date 1882-1962	Lieu Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police locale Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°18		E - K	Cote 4M562 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document déclaration, certificat
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Nomades et professions ambulantes Professions ambulantes Professions ambulantes, autorisation d'exercice en... Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946). Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946). 1913 - 1928 E - K
Résultat n°19		Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.	Cote EDEP113/2F10 (Cote)	Date 1938-1940	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document déclaration, notice individuelle
		Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Sous-série 2F : Agriculture Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Résultat n°20	237 medias	1888 - 1905	Cote 4M686 (Cote)	Date 1888-1905	Lieu -	Type de document déclaration
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Sûreté générale et police judiciaire Police des étrangers Réglementation et statistiques Enregistrement des déclarations de résidence (classement... Registre des déclarations faites conformément au décret... 1888 - 1905

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Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

1919 - 1925 (classement chronologique).

D - L

A - B

Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

Déclarations de colportage.

A - C

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

N - Z

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

E - K

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

1888 - 1905